Commission des finances

14 S 54

  • 25 octobre 1921 : constitution de la commission et  discours de M. Raphaël MILLIES-LACROIX (président) ; nominations ; échange de vues sur les travaux à venir.
  • 27 octobre 1921 : projet de rapport de M. Henry BERENGER sur le PJL relatif au programme naval.
  • 28 octobre 1921 : exposé de M. Henry CHERON sur la situation financière de la France.
  • 8 novembre 1921 : communications d’un télégramme sur la banque industrielle de Chine et des accords de Wiesbaden et d’Angora ; désignation ; échange de vues sur le PJL relatif à l’indemnité temporaire aux retraités de l’Etat ; audition de M. Robert de CAIX (secrétaire général du Haut-commissariat en Syrie) sur la situation politique, administrative et financière en Syrie.
  • 11 novembre 1921 : échange de vues sur la situation financière de la France ; demande de renseignements à M. Aristide BRIAND (Président du Conseil) sur les missions à l’étranger.
  • 12 novembre 1921 : audition (commune avec la commission des affaires étrangères) de M. Paul DOUMER (ministre des finances) sur la Banque industrielle de Chine.
  • 15 novembre 1921 : rapports sur des PJL de MM. Jean MOREL (personnels civils des colonies), Henry CHERON (crédits pour la famine en Russie) ; échanges de vues sur les ajournements de la PPL relative aux élèves des grandes écoles (service militaire) et du PJL modifiant la loi du 18 octobre 1919, sur les futurs travaux de la commission.
  • 16 novembre 1921 : audition (commune avec la commission des affaires étrangères) de M. Louis LOUCHEUR (ministre des régions libérées) sur l’accord Wiesbaden.
  • 21 novembre 1921 : échange de vues sur la défense nationale (contrôle des crédits), sur le bon (12 milliards de marks) remis par l’Allemagne à la commission des réparations ; nomination ; échanges de vues sur le PJL relatif au tabac en Alsace-Lorraine, sur une étude complète sur l’accord de Wiesbaden, sur l’accord d’Angora (conséquences financières), sur la convention entre la T.S.F. et une compagnie privée (concession de l’exploitation) ; audition de M. Paul DOUMER (ministre des finances) sur la situation financière.
  • Index

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 349 Ko)

ECPAD - SPA 10 RF 61 - Artillerie lourde britannique avec ses servants. - 30/09/1917 - GQG anglais

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 10 W 725 - Secteur du Bannholz, bois carré - fusil mitrailleur en action. - 21/03/1917 - Ridel, Jacques

ECPAD - SPA 10 W 585 - Pfetterhausen - poste d'écoute du Largin sud. - 16/02/1917 - Ridel, Jacques

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