Commission des finances

14 S 78

  • 4 mars 1925 : exposé de M. BERENGER (rapporteur général) sur le budget de 1925 ; adoption du PJL sur l’allocation d’une pension exceptionnelle à la veuve de M. Charles DUPUY (ancien président de la Chambre des députés) ; rapport de M. STUHL sur le PJL supprimant le délai pendant lequel les anciens militaires peuvent demander une pension d’invalidité ; examen du PJL sur l’approvisionnement en céréales et en farines panifiables (suite).
  • 5 mars 1925 : méthode à suivre dans l’examen de la loi de finances ; nomination ; avis de M. JEANNENEY sur le PJL relatif au réseau de la Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze ; examen du budget des dépenses de 1925 (marine, agriculture) ; audition de M. QUEUILLE (ministre de l’agriculture) sur le PJL relatif à l’approvisionnement en céréales et en farines panifiables et discussion.
  • 6 mars 1925 : examen du budget des dépenses (mines et forces hydrauliques, aéronautique et transports aériens, pensions, commerce et industrie).
  • 9 mars 1925 : échanges sur les immeubles domaniaux inutilisés ; examen du budget des dépenses (justice, travaux publics, imprimerie nationale, postes, télégraphes et téléphones, colonies) ; rapport de M. BERENGER sur le PJL relatif à la rémunération du personnel comptable et administratif du service des prestations en nature.
  • 10 mars 1925 : examen du budget des dépenses (marine marchande, ports et pêches, enseignement technique, Ecole centrale, travail, guerre, poudres, régions libérées).
  • 11 mars 1925 : exposés de M. BERENGER sur le budget de la guerre et du général HIRSCHAUER sur l’aviation ; examen du budget des dépenses (affaires étrangères, intérieur, beaux-arts, postes, télégraphes et téléphones).
  • 12 mars 1925 : examen du budget des dépenses (monnaies et médailles, instruction publique) ; communication sur le budget des affaires étrangères.
  • 13 mars 1925 : examen du budget des dépenses (Légion d’honneur, hygiène, finances).
  • 14 mars 1925 : examen du budget des dépenses (manufactures de l’Etat en Alsace et en Lorraine, chemins de fer de l’Etat et d’Alsace-Lorraine) ; audition de M. HERRIOT (Président du Conseil) sur le budget du ministère des affaires étrangères ; examen du budget des dépenses (agriculture, caisse des invalides de la marine) ; PJL unique pour les budgets des dépenses et des recettes ; dépôt des rapports.
  • 17 mars 1925 : échanges sur les immeubles domaniaux inutilisés ; fixation de l’ordre des travaux de la commission ; examen du budget des dépenses (augmentations des traitements des fonctionnaires).
  • Index

 PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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