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Histoire

 

Le Conseil des Anciens

La seconde Chambre naît en France avec la Constitution thermidorienne de 1795, sous le nom de "Conseil des Anciens"

Deux Chambres, un Directoire : l'édifice institutionnel élevé au lendemain de la Révolution est fragile et menacé. Il ne dure que quatre ans, avant de céder le pas à un régime autoritaire. En 1795, le combat politique se déroule encore, bien souvent, à portée de baïonnettes.

 

Portraits


Textes et débats

Pour protéger la Constitution, deux Chambres

illustration : discussions à la Chambre

La première chambre haute de l'histoire française, lointain ancêtre du Sénat moderne, s'appelle le Conseil des Anciens. L'idée de ce système à deux chambres, que refusaient les premiers révolutionnaires français, vient de Grande-Bretagne, où Chambre des Lords et Chambre des Communes exercent depuis longtemps un certain contrôle sur l'action politique du roi et de son premier ministre.

Ce Conseil des Anciens est établi par la Constitution de l'an III, votée le 5 fructidor an III (22 août 1795) par les Thermidoriens de la Convention. Pour les auteurs de la Constitution, obsédés par les souvenirs de Robespierre et de sa sanglante tyrannie, créer cette seconde chambre, c'est faire barrage à la dictature d'une assemblée unique. "Je m'arrêterai peu de temps à retracer les dangers inséparables de l'existence d'une seule assemblée, j'ai pour moi votre propre histoire et le sentiment de vos consciences", déclare devant la Convention Boissy d'Anglas, son rapporteur. Il faut, ajoute-t-il, "opposer une digue puissante à l'impétuosité du corps législatif, cette digue, c'est la division des deux Assemblées."

Autre élément du dispositif : l'article 68, qui crée un "rayon constitutionnel", véritable "périmètre de sécurité" destiné à protéger les parlementaires des pressions de l'exécutif. Il y est indiqué que "le Directoire exécutif ne peut faire passer ou séjourner aucun corps de troupes dans la distance de six myriamètres (60 kilomètres) de la commune où le Corps législatif tient ses séances, si ce n'est sur sa réquisition ou avec son autorisation."

Les Cinq-Cents proposent, les Anciens disposent

Illsutration : dans la Cour d'Honneur du SénatLe pouvoir législatif est partagé entre les deux Assemblées. Le Conseil des Cinq-Cents a l'initiative des lois que le Conseil des Anciens approuve ou rejette sans les modifier. Une longue tradition de répartition des rôles commence : pour Boissy d'Anglas, "les Cinq-Cents seront l'imagination de la République, les Anciens (...) la raison."

Renouvelées par tiers tous les ans, les deux Chambres ne sont pas élues directement par tous les Français, mais par des assemblées électorales. Les citoyens de chaque canton constituent une "assemblée primaire" qui choisit un électeur pour deux cents habitants. Ces électeurs à leur tour forment "l'assemblée électorale" du département, chargée de désigner les parlementaires.

En 1795, ces "grands électeurs" sont environ trente mille pour toute la France. Le Conseil des Anciens compte deux cent cinquante membres, âgés d'au moins quarante ans, mariés ou veufs. On ne les appelle pas encore sénateurs, mais députés au Conseil des Anciens.

Ils perçoivent une indemnité calculée non sur la valeur, trop fluctuante, de l'assignat, mais sur celle de trois mille myriagrammes (trente tonnes) de froment. Ils portent un uniforme. Quant au pouvoir exécutif, il est partagé entre cinq Directeurs (d'où le nom de Directoire donné au régime), élus par le Parlement suivant un système qui confère, là aussi, la proposition aux Cinq-Cents et la décision aux Anciens.

Menaces sur les Chambres

Illustration : menaces sur les Chambres

Les Thermidoriens veulent se protéger à la fois contre un éventuel retour de la monarchie et contre une riposte de "l'extrême-gauche" jacobine. Un décret, dit "des deux tiers", prévoit donc que, dans les nouvelles Assemblées, cinq cents membres sur sept cent cinquante seraient obligatoirement pris parmi les conventionnels sortants. Cette précaution se révèle inefficace contre l'impopularité croissante du régime.

Les Directeurs ne parviennent à se maintenir, contre des Chambres dont la majorité leur est hostile, que par coups d'Etat successifs. Les élections favorisent en effet tantôt les Jacobins d'extrême-gauche, tantôt les partisans d'une restauration monarchique. Ces derniers ne sont pas loin de triompher aux élections de l'an IV (1797) pour le renouvellement du tiers des Conseils. Les électeurs ayant désigné de nombreux "modérés" royalistes, les élus monarchistes font accéder l'un des leurs, Barbé-Marbois, à la présidence du Conseil des Anciens.

Mais trois des Directeurs, Barras, La Revellière-Lepeaux et Rewbell, organisent la riposte, avec le soutien de l'armée et au nom de la légitimité républicaine. Le 18 fructidor an IV (4 septembre 1797), violant les limites du "rayon constitutionnel", les douze mille hommes du général Augereau (envoyé par Bonaparte, alors en campagne en Italie, à la rescousse des Directeurs) et leurs quarante canons cernent les Conseils. Les deux Chambres, terrorisées, votent la déportation en Guyane des deux Directeurs qui n'ont pas pris part au coup de force, de quarante-deux députés des Cinq-Cents et de onze députés des Anciens. Le Directoire a gagné, au prix de sa crédibilité.

Le 18 brumaire ou les Chambres vaincues par la force

Illustration : Bonaparte et le 18 brumaire

Ultime coup de force du Directoire, le 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) allait porter au pouvoir un jeune général auréolé de gloire militaire, Bonaparte. Pour avoir le champ libre à Paris, la conspiration doit éloigner les Chambres de la capitale. Or, selon la Constitution, seuls les Anciens peuvent autoriser le transfert des Assemblées hors de Paris. Les amis de Bonaparte répandent alors la rumeur d'un complot "anarchiste". Convaincus qu'il y a danger, les Anciens autorisent le départ des Chambres pour le château de Saint-Cloud.

Les parlementaires vont cependant opposer une résistance inattendue au complot. Le 19, aux Cinq-Cents, les Jacobins exigent qu'il soit procédé, par appel nominal, à un serment de fidélité à la Constitution. Lucien, l'un des frères de Napoléon Bonaparte, qui préside les Cinq-Cents, doit s'y résoudre. Le plan des conjurés semble compromis. Aux Anciens, les députés s'inquiètent, protestent, exigent des explications du Directoire. Bonaparte, nerveux, décide d'intervenir et de s'adresser à eux. Son discours brutal est mal accueilli. Il ne réussit pas mieux devant les Cinq-Cents. C'est finalement par la force que les "putschistes" viendront à bout de la résistance des Chambres.

Lucien Bonaparte fait courir dans les troupes le bruit que l'on a tenté d'assassiner son frère. La garnison de Paris s'indigne, les grenadiers des Conseils, dont beaucoup sont des vétérans d'Italie, sont ébranlés. Murat prend alors la tête d'une colonne pour aller chasser de l'Orangerie les Cinq-Cents. Le coup d'Etat est consommé et les Anciens vont voter le remplacement du Directoire par un exécutif de trois "consuls", Bonaparte, Sieyès et Roger Ducos, l'ajournement des Conseils jusqu'au 1er ventôse et la création d'une commission législative. Le 20, à 3 heures du matin, tout le monde regagne Paris.