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Les procès de la Cour des Pairs

L'attentat contre le duc d'Aumale (13 septembre 1841)

Le 13 septembre 1841, le duc d'Aumale accompagné de ses frères, les ducs d'Orléans et de Nemours, fit son entrée dans Paris à la tête du 17e léger dont il était colonel. Dans le faubourg Saint-Antoine, un coup de feu fut tiré par un nommé Quenisset dit Papart, scieur de long de son état.

Au cours des interrogatoires, il déclare appartenir à la Société des ouvriers égalitaires qui comporte trois fractions : les égalitaires, les communistes et les réformistes. Il dénonce les personnes qui ont participé au complot et affirme qu’elles l’ont trahi.

La Cour des pairs fut chargée du jugement. Elle condamnera Quénisset et deux complices à la peine de mort ; trois complices à la déportation et six autres complices à des peines de cinq à quinze ans de détention.

Le rapport du comte de BastardCe volume contient le rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard les 15 et 16 novembre 1841 et la liste des inculpés.

 

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Ordonnance du roi et procès-verbauxCe volume contient l’ordonnance du Roi qui défère à la Cour la connaissance de l’attentat ; les procès-verbaux et dépositions tendant à constater les circonstances de l’attentat ; les procès-verbaux de perquisition ; les antécédents de Quénisset ; les faits particuliers à chacun des inculpés ; un supplément aux dépositions des témoins et la table alphabétique de ceux-ci.

 

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Les interrogatoires des inculpésCe volume contient les interrogatoires des inculpés, suivis d'un supplément aux interrogatoires, et la table alphabétique des inculpés.  

 

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Acte d'accusation et procès-verbaux des séancesCe volume contient l’arrêt du 18 novembre 1841 ; l’acte d'accusation ; les réquisitoires prononcés le 9 décembre par M. Hébert, procureur général du roi et par M. Boucly, avocat général ; la réplique prononcée le 15 décembre par M. le procureur général et l’arrêt définitif du du 23 décembre 1841 ; la liste alphabétique des accusés ; le procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire (du 21 septembre 1841 au 8 janvier 1842) ; la liste alphabétique des témoins entendus pendant les débats et la table alphabétique des matières contenues au procès-verbal des séances.

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