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Les procès de la Cour des Pairs

Le complot du Bazar français 

Un complot regroupait un certain nombre d'officiers et de sous-officiers en demi-solde au Bazar français, rue Cadet à Paris. Ces derniers songèrent à s'emparer du pouvoir selon un processus qui avait réussi en Espagne : soulèvement de garnisons et prise du pouvoir. Le complot militaire du 19 août 1820 fut leur tentative maladroite et vite dénoncée.

Notes manuscrites sur les débatsCe volume contient les notes manuscrites sur les débats qui ont eu lieu devant la Cour des pairs, du 7 mai au 23 juin 1821, recueillies par J-A Deroste, greffier assermenté et secrétaire du parquet de la Cour des pairs.

 

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Arrêt, liste des pairsCe volume contient l'ordonnance de prise de corps ; l'acte d'accusation ; la liste des Pairs ayant participé aux débats ; les noms des 29 accusés présents et des 5 absents ; la liste des témoins ; le développement des moyens de l'accusation présenté par le ministère public les 8 et 9 juin 1821 ; les réquisitions du procureur général ;  la réplique prononcée par M. de Peyronnet ; l'arrêt de la Cour des pairs, le 16 juillet ; le discours de Mgr le Chancelier de France, président de la Cour des pairs, après la prononciation de l'arrêt.

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Plaidoyers (fin)Ce volume contient la seconde partie des plaidoyers, au nombre de treize, prononcés pour la défense des accusés, ainsi que quatre répliques dont l'une porte sur la question de la non-révélation du complot.

 

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Rapport et réquisitoireCe volume contient le rapport fait par le marquis de Pastoret et le réquisitoire de l'avocat général M. Jacquinot-Pampelune, ainsi que des pièces imprimées pour le jugement.

 

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Liste des défenseurs et plaidoyersCe volume contient la liste des défenseurs des accusés, avec en regard les noms et qualité de ces derniers, et  la première partie des plaidoyers, au nombre de quinze, prononcés pour la défense des accusés.

 

 

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