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Les procès de la Cour des Pairs

Le procès de Louvel

Le 13 février 1820, le duc de Berry fut assassiné à l'Opéra par Louis-Pierre Louvel. Cet attentat fut déféré à la Cour des pairs en raison de la personne du duc de Berry, héritier de la Couronne, l'attentat contre la personne du roi ou de son héritier entrant dans la catégorie des crimes contre la sûreté de l'Etat.

Procès-verbal des séancesCe volume contient le procès-verbal des séances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel, du 15 février au 6 juin 1820. Il contient également une séance secréte, le 6 juin 1820, sur la réduction du nombre de voix à prendre en compte, compte tenu de leur proximité familiale avec le défunt. L'accusé est condamné à la peine de mort.

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Rapport fait à la Cour des pairsCe volume contient le rapport fait à la Cour des pairs, le 15 mai 1820 et les jours suivants, par M. le comte de Bastard, pair de France et premier président de la Cour royale de Lyon. Sont jointes 294 notes reçues par le rapporteur et sur lesquelles a porté l'instruction.

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