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Les procès de la Cour des Pairs

Le procès de l'insurrection des 12 et 13 mai 1839

La Société des saisons, association républicaine fondée en 1837 par Barbès et Blanqui,  lance une tentative insurrectionnelle, les 12 et 13 mai 1839, tendant à renverser le gouvernement monarchique et à instaurer une République sociale.

L’émeute a pour objectif de s’emparer de l’Hôtel de ville de Paris et de la préfecture de police. L'affaire ayant été mal préparée, les insurgés ne parviennent ni à atteindre leurs objectifs ni à déclencher un processus révolutionnaire.

On relève 77 tués et au moins 51 blessés du côté des insurgés, 28 morts et 62 blessés chez les militaires.

Plus de 750 dossiers d'inculpés aux procès se retrouveront devant la Cour des pairs.

Du 14 mai au 30 juillet 1839, se tient un premier procès de dix-neuf accusés. Un second procès de trente-quatre autres accusés a lieu du 6 décembre 1839 au 4 février 1841.

Barbès, dans le premier procès, et Blanqui dans le second, refusent de répondre et sont condamnés à mort. Leurs peines seront commuées et ils seront déportés au Mont Saint-Michel.

Interrogatoires des accusésCe volume contient la première série des interrogatoires des accusés (Barbès,...) et la table alphabétique des accusés ; les dépositions des témoins (1ère série), suivies d'annexes aux dépositions, et la table alphabétique de ces témoins.

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Plan des quartiers de l'insurrectionCe volume contient le procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, du 14 mai au 30 juillet 1839 (n° 1 à 28) ;  le rapport fait  à la Cour, les 11 et 12 juin 1839, par M. Mérilhou, comprenant les faits généraux et la première série des faits particuliers (ce rapport comprend en annexe un procès-verbal d'arrestation ; un procès-verbal de vérification d'écriture manuscrite et 5 plans de lieux visés par l'insurrection) ; le réquisitoire du 11 juin 1839 du procureur général, M. Franck Carré ; l’arrêt du mercredi 12 juin 1839 ; l’acte d’accusation ; le discours prononcé par le procureur général relativement aux conclusions préjudicielles prises en nom des accusés (barbès,...), sa réplique sur le même sujet, prononcée le 28 juin, l’exposé des charges individuelles, par MM. Boucly et Nouguier, avocats généraux ; les conclusions définitives du procureur général, le 8 juillet.

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La question de disjonctionCe volume contient divers documents présents dans les deux volumes de la première série. Il les complète avec quelques documents qui lui sont propres : la consultation sur la question de disjonction du 22 juin 1839 ; la liste des accusés à l'égard les débats s'ouvriront le 27 juin 1839 et la liste des témoins assignés par le procureur général pour être entendus dans les mêmes débats.

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Interrogatoires des accusés (2ème série)Ce volume contient la deuxième série des interrogatoires des accusés (Blanqui, ...) et la table alphabétique des accusés ; les dépositions des témoins (2ème série), suivies d'annexes aux dépositions, et la table alphabétique de ces témoins.

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Procès-verbaux et rapports (2ème série)Ce volume contient le procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, du 16 décembre 1839 au 4 février 1840 (n° 29 à 50) ; la table alphabétique des matières contenues au procès-verbal des séances et la liste alphabétique des témoins ;  le rapport fait  à la Cour, les 11 et 12 juin 1839, par M. Mérilhou, comprenant la seconde série des faits particuliers et la liste des inculpés compris dans le rapport ; l’arrêt du mercredi 18 décembre 1839 ; l’acte d’accusation ; le réquisitoire de M. Franck Carré, procureur général relativement aux accusés (Blanqui,...), l’exposé des faits particuliers, par MM. Boucly et Noguier, avocats généraux.

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