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Histoire

 

La Chambre des Pairs de la Monarchie de Juillet

Un roi "bourgeois" s'installe sur le trône. La chambre des Pairs "s'embourgeoise" elle aussi et ressemble à la France de ces années-là : la grande affaire, c'est le développement économique, l'établissement d'une nouvelle classe de notables.

Un nouveau régime est mis en place, défini ainsi par Louis-Philippe : "Nous chercherons (...) un juste milieu, également éloigné des des excès du pouvoir populaire et des abus du pouvoir royal".

Portraits

 

Textes et débats



 

Une Charte parlementaire

Les "Trois Glorieuses" de juillet 1830 mettent fin au régime de Charles X et portent sur le trône Louis-Philippe, duc d'Orléans. Le 3 août est décidée une révision de la Charte de 1814, qui sera votée par les deux Chambres le 7. Le 9, le "roi-citoyen" prête serment à ce texte. La nouvelle Charte renforce le caractère parlementaire du régime.

Pour les deux Chambres, dont les séances sont désormais publiques, le droit d'initiative en matière législative est confirmé. La pairie n'est plus héréditaire, mais les pairs de France sont toujours nommés, en nombre illimité, par le roi. Toutefois, aucun traitement, aucune dotation ne sont plus attachés à cette dignité.

Toutes les nominations faites sous le règne de Charles X sont annulées. Et ce sont désormais des magistrats, des conseillers d'Etat ou des ambassadeurs qui occupent les sièges de la nouvelle Chambre.

 



Une Chambre en perte d'influence

Ainsi transformée, amputée des cent soixante-quinze membres de l'ancienne Chambre qui avaient refusé le serment à un roi qu'ils considéraient comme un "usurpateur", la Chambre des Pairs, qui siège toujours au Luxembourg, devient plus "bourgeoise". Elle perd aussi une partie de son indépendance et de son influence face au gouvernement et à la Chambre des députés. Même si de nombreux pairs de France sont appelés à faire partie des multiples ministères qui se succèdent entre 1832 et 1837, la nouvelle génération, celle qui n'a pas connu directement la Révolution, et qui mène le jeu politique, siège au Palais Bourbon, et non au Luxembourg. A la Chambre des députés élue en 1839, 58% des élus sont nés après 1789. A la même date, 12% seulement des pairs sont dans ce cas.

 

 

 

L'éclat des grands procès

Victor Hugo

La Chambre des Pairs, qui a hérité des attributions judiciaires de la Chambre de la Restauration, ne retrouve vraiment son éclat que lors des procès en Haute Cour, particulièrement nombreux pendant la Monarchie de Juillet. En 1830, elle a ainsi à juger les anciens ministres de Charles X, dont Polignac et Peyronnet, et, en 1840, après l'expédition de Boulogne, Louis-Napoléon Bonaparte. C'est d'ailleurs à l'occasion d'un procès, celui de Fieschi (auteur d'un attentat en juillet 1835 contre Louis-Philippe) que l'exiguïté des locaux devient évidente. La salle des Séances construite par Chalgrin pour les quatre-vingts sénateurs de l'Empire ne suffit plus, d'autant que le public y est désormais admis. L'architecte du Palais, Alphonse de Gisors, se voit donc chargé de procéder aux agrandissements nécessaires.

Ces lieux rénovés voient évoluer nombre de personnalités : Montalembert, d'Andigné, Bourgoing, mais aussi Victor Cousin ou Villemain, sans oublier le duc Decazes, devenu "grand référendaire" et chargé, à ce titre, d'administrer le Palais du Luxembourg. Le 13 avril 1845, la Chambre des Pairs accueille l'un de ses membres les plus éminents : Victor Hugo.

 

La France des notables

Le régime de Louis-Philippe consacre l'installation aux affaires d'une élite de notables qui détiennent, dans leur région comme à Paris, la clé du pouvoir économique, administratif, politique. Les pairs de France font bien sûr partie de cet "establishment" qui en vient à confondre trop souvent affaires publiques et intérêt privé. Vers la fin de la Monarchie de Juillet, en effet, les "affaires" se multiplient, et plusieurs vont impliquer des pairs de France. En 1847, le général Cubières, pair de France et ancien ministre, est accusé d'avoir acheté la complicité d'un autre pair, Teste, ministre des Travaux publics, pour faciliter une affaire de compagnie minière. La même année, un autre membre de la pairie, le duc de Choiseul-Praslin assassine sa femme et se suicide en prison. C'est sur fond de crise morale et politique que s'effondrera le régime du vieux roi Louis-Philippe.