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Histoire

 

Le Sénat conservateur

Devenue le "Sénat Conservateur" sous le Consulat, puis l'Empire (1799-1814), la seconde Chambre finira par destituer son Président, Napoléon, en 1814

Avide de gloire à l'antique, Napoléon Bonaparte fait revivre un Sénat inspiré de Rome. Choyée par le régime, cette Chambre Haute accumule fastes et honneurs. A elle de se montrer docile en contrepartie.

Portraits

Dans les premières nominations de sénateurs de l'an VIII, on retrouve nombre de savants et de soldats qui entouraient déjà Bonaparte lors de la campagne d'Egypte. Une nouvelle élite se forme, basée sur le mérite... et les services rendus.


Textes et débats

Une assemblée chère à Bonaparte

Illustration : Au Palais du Luxembourg

Rédigée sous l'influence directe du nouveau maître du régime, le Premier Consul Bonaparte, la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) est la première à créer un Sénat. Bonaparte va faire de ce "Sénat conservateur", chargé de veiller au respect de la Constitution, un élément-clé de son régime.

Le premier Sénat compte seulement soixante membres inamovibles, âgés de quarante ans au moins, auxquels devaient s'ajouter deux membres supplémentaires chaque année, dix ans durant. Pour former la Chambre, il n'est plus question d'élections, même indirectes. La Constitution prévoit que Sieyès et Roger-Ducos, deuxième et troisième consuls sortants, sont membres de droit du Sénat.

Il leur revient le privilège de nommer la majorité du Sénat, c'est-à-dire vingt-neuf autres sénateurs, en concertation avec Cambacérès et Lebrun (nouveaux deuxième et troisième consuls désignés directement par la Constitution). Cette majorité nommera ensuite elle-même les autres membres. Le Sénat se recrute donc lui-même et, par la suite, remplacera ses membres décédés en choisissant parmi trois candidats présentés respectivement par le Premier Consul, le Tribunat et le Corps législatif.

Le Sénat napoléonien s'installe au Luxembourg et siège dans la partie centrale du bâtiment, aménagée en hémicycle par Chalgrin, l'architecte du Palais. "Les séances, dit la Constitution, ne sont pas publiques." Le premier Sénat conservateur accueille d'anciens membres des assemblées révolutionnaires (François de Neufchateau, Garat, Lanjuinais), mais aussi des savants (Monge, Lagrange, Lacépède, Berthollet), des philosophes (Cabanis), ou encore l'explorateur Bougainville et le peintre Vien, membre de l'Institut.

Sénatus consultes

Illustration : tapisserie aux armes du Sénat ConservateurEn l'an X (1802), une révision de la Constitution renforce les attributions des sénateurs. Le Sénat règle désormais, par des actes ayant force de loi, les "sénatus-consultes", tout ce qui n'était pas prévu par la Constitution et qui est nécessaire à l'action politique du régime. La procédure est par exemple utilisée en 1802 pour l'amnistie des Emigrés.

Le nombre des sénateurs est alors porté à cent vingt. Le Premier Consul Bonaparte contrôle étroitement l'activité et la composition de la Chambre Haute : il convoque et préside le Sénat, se réserve le droit de présentation des candidats, désigne lui-même trois candidats pris sur la liste des citoyens élus par les collèges électoraux et peut, en outre, nommer des sénateurs de sa propre initiative.


Illustration : Sénateur du Sénat Conservateur Une élite choyée

Convaincu que la dignité du service de l'Etat est indissociable d'une confortable position de fortune, Napoléon crée en janvier 1803 le système des sénatoreries, qui lui assure de surcroît la complète docilité des sénateurs. A partir de juin 1804, elles sont attribuées à 36 sénateurs et font de ceux-là de "super-préfets" régionaux. Elles leur donnent droit, à titre viager, à un palais résidentiel (château ou ancien évêché) et à des revenus de 20 à 25 000 francs par an - ce qui double le traitement sénatorial. Ainsi Berthollet, qui reçoit la sénatorerie de Montpellier, occupe le palais épiscopal de Narbonne et perçoit 22 690 francs de revenus annuels.


Grandeur et déchéance d'un empereur

Illustration : scène politique au Sénat

La Constitution de l'an XII (1804) qui proclame l'Empire accroît encore la dépendance de la Haute Assemblée. Les marques d'estime de l'empereur se multiplient, les manifestations d'allégeance des sénateurs aussi. Ainsi le 1er janvier 1806, l'empereur fait don aux sénateurs, en hommage à ces "sages de l'Empire", de cinquante-quatre drapeaux ennemis. Enthousiaste, le sénateur maréchal d'Empire Pérignon propose l'édification d'un arc de triomphe à la gloire de Napoléon 1er, proposition chaleureusement appuyée par ses collègues, dont le sénateur Lacépède.

Napoléon appelle au Sénat les princes français, les grands dignitaires et toutes les personnes de son choix, sans limitation de nombre. Il y nomme ainsi son frère Joseph, mais aussi Cambacérès, Chaptal, Fouché, Fontanes, Tronchet et des généraux tels Caulaincourt et Duroc. Comblés de faveurs, les sénateurs n'en proclamèrent pas moins la déchéance de Napoléon 1er le 3 avril 1814, avant d'appeler au trône Louis XVIII, comte de Provence.