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Les assemblées interparlementaires

Le Sénat participe, aux côtés de l'Assemblée nationale, à huit assemblées interparlementaires. Les délégations françaises auprès des assemblées interparlementaires sont ainsi composées de sénateurs et de députés, désignés par leur assemblée respective.

L'Union Interparlementaire

L'Assemblée parlementaire de l'OTAN

L'Assemblée parlementaire de la Francophonie

L'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

L'Assemblée parlementaire de la Méditerranée

L'Assemblée parlementaire de l'OSCE

L'Assemblée parlementaire de coopération économique de la Mer Noire

L'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée

L’Union Interparlementaire (UIP)

UIP Logo


L’Union Interparlementaire, créée en 1889, regroupe aujourd'hui 179 membres et 13 membres associés répartis sur les cinq continents. La plus ancienne organisation interparlementaire est le premier réseau mondial des parlements, et est observateur auprès de l'ONU.

 

Son rôle, tant en matière de démocratie et de droits de l'Homme, que dans les actions de coopération, est mondialement reconnu. L' UIP tient une très riche base de données sur les parlements dans le monde, et sur les femmes en politique.

 

Le groupe français qui comprend 100 membres (50 députés et 50 sénateurs) est particulièrement actif au sein de l'UIP. M. Hubert Julien-Laferrière, député, préside, depuis le 19 mars 2019, le groupe français.

 

Activités des Sénateurs membres du groupe français de l'UIP

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, qui réunit 74 sections issues de Parlements d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe et d’Océanie, et dont le Secrétaire général parlementaire est M. Jacques Krabal, député français, met en oeuvre des actions dans les domaines de la coopération interparlementaire et du renforcement de la démocratie.

La section française de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie compte 150 membres (90 Députés et 60 Sénateurs). Son secrétariat au Sénat est assuré par la Direction des Relations internationales et du Protocole.

Activités des Sénateurs membres de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie

 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

 

L’Assemblée parlementaire de la Méditerranée, issue du processus de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Méditerranée, a tenu en septembre 2006 à Amman sa réunion constitutive. Cette instance regroupe 32 membres États riverains et assimilés de la Méditerranée. La mission prioritaire de l'APM, qui se réunit en session plénière ordinaire au moins une fois par an sur le territoire d'un Etat membre, est de rehausser le dialogue interparlementaire en Méditerranée pour œuvrer en faveur de la paix, du développement et de la compréhension mutuelle.

La délégation française auprès de l'APM comprend 3 députés, 2 sénateurs.

Activités des Sénateurs membres de la délégation française auprès de l'APM

L’Assemblée parlementaire de coopération économique de la Mer Noire (APCEMN)

Créée en 1993, l'Assemblée parlementaire de coopération économique de la Mer Noire (APCEMN - en anglais PABSEC), s’inscrit dans la perspective d’intégration régionale prônée par l’Organisation de coopération économique de la Mer Noire (OCEMN), fondée à l’initiative de la Turquie en 1992.

Elle regroupe les parlements de ses douze pays membres : Albanie, Arménie, Azerbaïdjan, Bulgarie, Géorgie, Grèce, Moldavie, Roumanie, Russie, Serbie, Turquie et Ukraine. Le Parlement français s’y est vu accorder en 2002 le statut  d’observateur.

La délégation française auprès de l’APCEMN comprend M. Bernard FOURNIER, sénateur, Mme Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Laurent FURST et M. Hubert JULIEN-LAFERRIÈRE, députés.

Activités de la délégation française auprès de l'APCEMN

L'Assemblée parlementaire de l'OTAN

L' Assemblée parlementaire de l'OTAN regroupe des parlementaires des 26 pays de l'Alliance atlantique. Elle assure le lien entre les assemblées législatives et l'organisation internationale en vue de favoriser le débat démocratique sur les orientations et les politiques mises en oeuvre dans le cadre de l'Alliance.

A travers ses deux sessions plénières annuelles et les travaux de ses commissions, elle examine les principales questions de sécurité internationale intéressant les pays membres.

La délégation française à l'Assemblée de l'OTAN comporte 18 délégués (11 députés et 7 sénateurs).

L'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

 

La délégation parlementaire française auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe comprend vingt-quatre députés (douze titulaires, douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires, six suppléants). L'Assemblée nationale renouvelle ses délégués après chaque élection législative générale et le Sénat après chaque renouvellement triennal. En cas de démission d'un délégué, un remplacement peut intervenir entre ces dates.

L'Assemblée parlementaire de l'OSCE

 

L'Assemblée parlementaire de l'OSCE a son origine dans la relance du processus de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE), relance décidée en 1990 lors du "sommet" de Paris qui se tenait un an après la chute du mur de Berlin.

La "Charte de Paris pour une nouvelle Europe" adoptée lors de ce "sommet" prévoyait en effet la création d'une Assemblée parlementaire de la CSCE composée de représentants des parlements de tous les Etats participants (la dénomination actuelle de l'Assemblée résulte de la transformation de la CSCE en OSCE le 1er janvier 1995).

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