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Interventions en commission de Jean-Michel ARNAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  

Session 2020-2021

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission des finances)

Proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement - Examen des amendements de séance au texte adopté par la commission

Réunion du jeudi 4 février 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Définition du programme de travail de la mission

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des finances)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances
et de la relance, sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance
de l'économie

Réunion du mardi 26 janvier 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 14 janvier 2021 (délégation aux droits des femmes)

Audition de M. Cyprien Canivenc et de Mme Emma Rouvet

Échange de vues sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

Réunion du jeudi 17 décembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Marie-Pierre Badré, présidente du Centre Hubertine Auclert

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Brigitte Grésy, présidente du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 3 novembre 2020 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 29 octobre 2020 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur l'organisation du travail de la délégation pour la session 2020-2021

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des finances)

Audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, chef économiste de la direction générale du Trésor, MM. Éric Heyer, directeur du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) et Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), sur le thème « Quelles perspectives de reprise pour l'économie française ? »

Réunion du mardi 13 octobre 2020 (commission des finances)

Proposition de loi visant à réformer la procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission