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Interventions en commission de Jean-Michel ARNAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 29 mars 2023 (MI Commune et maire)

Audition de maires de la montagne

Réunion du mercredi 29 mars 2023 (commission des finances)

Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 mars 2023 (MI Commune et maire)

Audition de représentants d'associations de maires

Réunion du mercredi 8 février 2023 (commission des finances)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

Réunion du mercredi 1 février 2023 (commission des finances)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l'Autorité nationale des jeux

Réunion du mardi 31 janvier 2023 (MI Commune et maire)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 12 janvier 2023 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde avec des chercheuses de l'Institut national d'études démographiques (Ined)

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission des finances)

Mission d'information "flash" sur le champ et la mise en oeuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations - Communication

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Immigration, asile et intégration » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission des finances)

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Contrôle budgétaire - Communication