Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des finances
Audition de M. Antoine Deruennes, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT)
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission des finances
Proposition de loi relative au financement des entreprises de l'industrie de défense française - Examen du rapport et du texte de commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des finances
« Trajectoire des finances publiques et croissance économique en France et en Europe : bilan et perspectives » - Audition de MM. Jérôme Creel, directeur du département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), François Ecalle, président de l'association « Finances publiques et économie » (FIPECO) et Luc Tholoniat, directeur en charge de l'« Économie des États membres II » à la direction générale des affaires économiques et financières (DG ECFIN) de la Commission européenne
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur le développement des réacteurs nucléaires innovants en France (Olga Givernet, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion du jeudi 30 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Article liminaire et article d'équilibre (article 34) - Examen des amendements du Gouvernement
Réunion du mardi 14 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 64 et 65) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Enseignement scolaire » (et articles 53 et 54) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) sur son rapport 2023
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
commission des finances
Perspectives de l'économie française et ses conséquences sur les finances publiques - Audition de M. Patrick Artus, conseiller économique de Natixis, Mme Sandrine Duchêne, directrice des risques, du contrôle permanent et de la conformité au Crédit mutuel alliance fédérale et membre du Haut Conseil des finances publiques, et M. Éric Heyer, directeur du département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des finances
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission