Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de M. Claude BELOT


Réunion du mercredi 7 mars 2012 (commission des finances)

Avenir de la zone euro - Communication

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Constitution du Bureau

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des finances)

Bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI) - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des finances)

Situation des banques françaises et financement de l'économie - Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des finances)

Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (Mission commune d'information sur la taxe professionnelle)

Constitution du bureau

Réunion du mardi 28 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Le bilan de la décentralisation - Examen du rapport

Les collectivités locales aux États-Unis : les enseignements à tirer de modèles économiques équivoques - Communication

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Réunion du jeudi 9 juin 2011 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Réunion du mardi 7 juin 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Politique territoriale de la santé - Examen du rapport

Réunion du mardi 24 mai 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Daniel Canepa, président de l'Association des membres du corps préfectoral

Réunion du mardi 3 mai 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Collectivités territoriales - Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mardi 26 avril 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Rôle et organisation du corps préfectoral dans l'accompagnement de la décentralisation - Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 12 avril 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Réunion du mardi 5 avril 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Bilan de la décentralisation - Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF)

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Table ronde

Réunion du mardi 8 mars 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (GART)

Réunion du mardi 1 mars 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales - Audition de M. Jean-Jacques de Peretti, conseiller d'Etat

Réunion du mardi 8 février 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Pierre Balligand, coprésident de l'Institut de la Décentralisation

Normes imposées aux collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 1 février 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (délégation aux collectivités territoriales)

Répartition des compétences entre les collectivités territoriales - Examen du rapport

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport
d'information

Statut de l'élu - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

Réunion du mardi 23 novembre 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Election du président de la délégation

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des finances)

Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur l'autonomie financière et fiscale des collectivités territoriales - Communication

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire sur les comptes de France Télévisions - Communication

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des finances)

Impact de la réforme des finances locales - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la situation financière des départements

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des finances)

Réforme de la taxe professionnelle - Atelier de travail sur la mise en oeuvre de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER)

Réunion du mardi 23 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Péréquation - Présentation du rapport

Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la péréquation

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Médias » et compte spécial « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission des finances)

Situation du secteur bancaire français et question des rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (mission Collectivités territoriales)

Suite de l'examen par la mission des propositions relatives aux compétences

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (mission Collectivités territoriales)

Réunion du sous-groupe compétences

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des finances)

Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, Augustin de Romanet, directeur général, de la Caisse des dépôts et consignations, et Gilles Michel, directeur général du Fonds stratégique d'investissement