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Interventions en commission de Annick BILLON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouveaux territoires du sport - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (délégation aux droits des femmes)

Échange de vues sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Examen et adoption du rapport de la mission d'information

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Claude Atcher, directeur général du groupement d'intérêt public « Coupe du monde de rugby France 2023 »

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales

Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations sur les violences faites aux femmes handicapées

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance française

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (MCI sur le sauvetage en mer)

Audition de M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral