Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission des affaires européennes
Responsabilité pénale des personnes morales en matière de pollution maritime (E 3816) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery
Responsabilité pénale des personnes morales en matière de pollution maritime (E 3816) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée - Examen du rapport
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires européennes
La présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires européennes
Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 28 mai 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires européennes
Rencontre avec une délégation de la Grande Assemblée Nationale de Turquie1(*)
Réunion du mardi 19 mai 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Echange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Grande Assemblée de Turquie
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires européennes
« Nouveaux aliments » Aliments issus d'animaux clonés (E 3767) Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord relatif à la garantie des investisseurs entre la France et Monaco - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et le Monténégro - Examen du rapport
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires européennes
Perspectives d'activité de la commission des affaires européennes
Réunion du mardi 7 avril 2009
commission des affaires européennes
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour
Action de l'Union européenne pour répondre à la crise économique et financière Audition de Mme Christine Lagarde,1(*) Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi