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Interventions en commission de Nicole BONNEFOY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des travaux relatifs au droit de suite

Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)

Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 octobre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)