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Interventions en commission de Mme Nicole BONNEFOY
Réunion du mardi 17 avril 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Audition de M. Alain Chollot, chef du laboratoire de l'évaluation
du risque chimique à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la
prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
(INRS)
Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche
honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert
français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en
milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)
Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson,
agriculteurs
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à
l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM),
présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail,
environnement
Réunion du mardi 10 avril 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe
coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de
France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations
parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »
Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public «
GIP Pulvés »
Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations
applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques
Réunion du mardi 27 mars 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du jeudi 22 mars 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Audition de M. Franck Wiacek, directeur à l'Institut du végétal
(Arvalis)
Audition de M. Guy Paillotin, secrétaire perpétuel de l'Académie
d'agriculture
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général, de Mme Pascale Robineau,
directrice des produits réglementés, de M. Dominique Gombert, directeur de
l'évaluation des risques, et de Mme Alima Marie, directrice de l'information,
de la communication et du dialogue avec la société de l'Agence nationale de
sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
(ANSES)
Audition de MM. Jacques My, directeur général et Philippe Doyen,
administrateur de l'Union des entreprises pour la protection des jardins et des
espaces publics (UPJ)
Audition du Dr. Pierre Lebailly, chercheur à l'Université de
Caen-Basse-Normandie, responsable du programme Agriculture et cancer
(Agrican)
Audition du Professeur Pierre Jouannet, membre de l'académie de
médecine
Réunion du mardi 6 mars 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement
et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription
Audition de M. Frank Garnier, président, et de M. Jean-Charles Bocquet,
directeur général, de l'Union des industries de la protection des plantes
(UIPP)
Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin
national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du
travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la
Mutualité sociale agricole (MSA)
Plan Ecophyto 2018 - Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de projet
interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric Tison, sous-directeur du
travail et de la protection sociale au secrétariat général du ministère de
l'agriculture, de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et de
la protection des végétaux à la direction générale de l'alimentation, et de Mme
Juliette Auricoste, chef de bureau adjoint à la direction générale de
l'alimentation
Réunion du mercredi 15 février 2012 (Mission d'information sur les
pesticides)
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission des lois)
Agents contractuels dans la fonction publique, lutte contre les
discriminations et dispositions relatives à la fonction publique - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission des lois)
Délai de prescription de l'action publique des agressions
sexuelles autres que le viol - Examen des amendements
Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission des lois)
Délai de prescription de l'action publique des agressions
sexuelles autres que le viol - Examen du rapport
Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de
l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des lois)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des
amendements de la commission sur le texte de la commission de
l'économie
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission des lois)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission des lois)
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et
égalité des chances - Programme Egalité entre les hommes et les femmes - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Audition de
M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des
petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions
libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des lois)
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Michel Mercier, garde
des Sceaux, ministre de la justice et des libertés
Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information relative à
Pôle emploi)
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi
et de la santé
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des lois)
Engagement des sapeurs-pompiers volontaires -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2011 (Mission commune d'information relative à
Pôle emploi)
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des
missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine
Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales
(CNML)
Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de
l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du
territoire
Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des lois)
Audition de M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la
République
Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune d'information relative à
Pôle emploi)
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (Mission d'information sur les
toxicomanies)
Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission
interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des lois)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des lois)
Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport et du
texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du jeudi 20 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)
Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et
des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud,
vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de
l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de
Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président
délégué de l'Association des maires ruraux de France
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur les
conséquences de la tempête Xynthia)
Audition de M. Michel Casteigts, inspecteur général de
l'administration, chargé de la coordination de la mission interministérielle
d'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia
Réunion du mardi 23 mars 2010 (commission des lois)
Entrepreneur individuel - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire
d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises,
du tourisme, des services et de la consommation
Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux droits des
femmes)
Questions diverses
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des lois)
Loi de finances pour 2010 - Mission Administration généraleet
territoriale de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission des finances)
Situation du secteur bancaire français et question des
rémunérations - Audition de M. Baudouin Prot, président, et de Mme Ariane
Obolensky, directrice générale, de la Fédération bancaire française