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Interventions en commission de Nicole BONNEFOY
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2021-2022
Réunion du mercredi
26 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement
durable)
Commission d'enquête chargée d'évaluer l'intervention des services
de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et
économiques de l 'incendie de l 'usine Lubrizol à Rouen - Examen du rapport
d'information et vote sur les éventuelles propositions, dans le cadre des
travaux relatifs au droit de suite
Réunion du mercredi 12 janvier 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des
acteurs économiques concernés
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général
de la SNCF
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
« Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la
périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » -
Audition
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à
définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des
catastrophes naturelles
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste
Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique,
chargé des transports
Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des
catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 12 octobre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des
catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition d'experts français du Groupe d'experts
intergouvernemental (GIEC)