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Interventions en commission de Nicole BONNEFOY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde