Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nuisances sonores causées par les transports - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les moyens de renforcer l'efficacité de la lutte contre le trafic des espèces protégées - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information sur les nuisances sonores liées aux transports - Communication relative aux résultats du sondage effectué
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition à l'occasion du 20e anniversaire de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96-53-CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international - Communication
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les défis de la forêt française à l'heure du changement climatique - Audition de l'Office national des forêts (ONF), de la Fédération des forestiers privés de France (Fransylva), de l'Unité mixte de recherches de physique et physiologie intégratives de l'arbre en environnement fluctuant (PIAF) et de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les enjeux de la COP16 Biodiversité - Audition de Mmes Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement, et Sylvie Goulard, coprésidente de l'International Advisory Panel on Biodiversity Credits (IAPB)