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Interventions en commission de Pascale BORIES


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 17 septembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 25 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sécurité des ponts - Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition commune de MM. Philippe Laurent, maire de Sceaux, secrétaire général de l'AMF, Daniel Benquet, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d'administration de l'AdCF, et Lionel Quillet, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l'ADF

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur les enjeux environnementaux et territoriaux du développement éolien, autour de MM. Pierre Dumont, co-auteur de l'ouvrage Éoliennes : chronique d'un naufrage annoncé, Lionel Quillet, premier vice-président du département de Charente-Maritime, en charge des questions relatives à l'éolien, Rémi Chabrillat, directeur production et énergies durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et un représentant de France énergie éolienne

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Audition de MM. Valéry Laurent, chef du service « normalisation », et Didier Valem, chef du service « qualité-construction », et de Mmes Marina Grosjean, chargée d'études au service « assurance », et Annabelle Lavergne, membre de la direction des relations institutionnelles, de la Fédération française du bâtiment (FFB)

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de MM. Patrick Josse, directeur de la climatologie et des services climatiques, Sylvain Mondon, responsable du département des missions institutionnelles et Mme Alima Marie-Malikité, directrice de la communication, de Météo-France

Audition de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques de la direction générale de la prévention des risques du ministère de la transition écologique et solidaire

Audition de Mme Odile Mérel, administrateur et membre du bureau et M. Christian Sanchidrian, délégué général, de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI-France-Inondations)

Réunion du mercredi 13 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

Réunion du mardi 22 janvier 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Financement de la transition énergétique - Table ronde autour de MM. Benoît Leguet, Directeur général de l'Institute for Climate Economics (I4CE), Dominique Bureau, Délégué général du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) et Nicolas Garnier, Délégué général de l'association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie, et des déchets (AMORCE)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Japon - Communication

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France