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Session 2019-2020

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

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Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission

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Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires

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Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

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