Réunion du mardi 8 juillet 2025
CE Commande publique
Examen du rapport
Réunion du mardi 24 juin 2025
commission des affaires sociales
L'état des lieux de la santé mentale depuis la crise du covid-19 - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 juin 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission des affaires sociales
La régulation des dépenses de médicaments - Audition d'un représentant de la Direction de la Sécurité sociale et Mme Juliette Moisset, directrice de l'accès et des affaires économiques de « Les entreprises du médicament »
Réunion du mardi 3 juin 2025
CE Commande publique
Audition de M. Jean-Marc Morandi, élu, et Mme Dominique Moreno, responsable du pôle des politiques territoriales et régionales de la chambre de commerce et d'industrie Paris Île-de-France
Réunion du mardi 27 mai 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission des affaires sociales
Les fausses nouvelles et les pratiques sectaires en santé - Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)
Réunion du mercredi 14 mai 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
La santé mentale et la psychiatrie en France - Audition de M. Raphaël Gaillard, professeur en psychiatrie à l'Université Paris Cité
Réunion du lundi 12 mai 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition de M. Mathieu Bellahsen, psychiatre, auteur d'un ouvrage intitulé Abolir la contention
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission des affaires sociales
Les dangers des opioïdes - Audition de Mme Marie Jauffret-Roustide, sociologue
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur la profession d'infirmier - Audition de Mmes Sylvaine Mazière Tauran, présidente, et Samira Ahayan, secrétaire générale, du Conseil national de l'ordre des infirmiers
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission des affaires sociales
L'état de la santé mentale et de la psychiatrie depuis la crise de la covid-19 - Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, directeur général de France Travail, sur la situation de l'emploi
Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Commande publique
Audition de M. Edward Jossa, président-directeur général de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)
Réunion du jeudi 13 mars 2025
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christian Charpy, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, accompagné de M. Jean-Pierre Viola, président de section à la quatrième chambre, conseiller maître, s'agissant du rapport remis à la commission des finances de l'Assemblée nationale sur le sujet de la déterritorialisation de l'impôt
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du jeudi 13 février 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport (nouvelle lecture)
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mmes Zaynab Riet, déléguée générale, et Cécile Chevance, responsable du pôle Offres, de la Fédération hospitalière de France
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires sociales
Audition des syndicats des étudiants en études de santé sur l'accès aux études de santé (1er cycle)
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires sociales
Accès aux études de santé - Audition des conférences des doyens des universités
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des affaires sociales
Réforme de l'accès aux études de santé - Enquête de la Cour des comptes - Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport
Réunion du jeudi 7 novembre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information « 18 mois après le rapport du Sénat : poursuite d'un dialogue exigeant avec l'ANCT »
Réunion du jeudi 31 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Réunion du mardi 22 octobre 2024
commission des affaires sociales
Les politiques d'exonérations de cotisations sociales - Audition de M. Antoine Bozio, co-auteur, sur les conclusions du rapport de MM. Antoine Bozio et Étienne Wasmer
Réunion du jeudi 17 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission des affaires sociales
La branche accidents du travail et maladies professionnelles - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'adaptation du bloc communal au vieillissement de la population