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Interventions en commission de Jean-Pierre CAFFET
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  
Session 2015-2016
Réunion du mardi 14
juin 2016 (commission des affaires sociales)
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour
les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du lundi 13 juin 2016 (commission des affaires sociales)
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour
les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour
les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la
commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les
entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires
sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 -
Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de
M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget