Interventions en commission de Emmanuel CAPUS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  
Session 2021-2022
Réunion du mercredi 11 mai 2022 (commission des finances)
Déplacement d'une délégation du Bureau aux États-Unis - Communication
Réunion du jeudi 31 mars 2022 (commission des finances)
Nominations article 13 - Audition de Mme Florence PEYBERNES, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Projet de décret d'avance - Communication et adoption de l'avis de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des finances)
Projet de décret d'avance _ Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Contributions de la France au financement des organisations internationales - Communication
Réunion du mardi 18 janvier 2022 (commission des finances)
Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 42 terdecies) - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7