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Interventions en commission de Emmanuel CAPUS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 11 mai 2022 (commission des finances)

Déplacement d'une délégation du Bureau aux États-Unis - Communication

Réunion du jeudi 31 mars 2022 (commission des finances)

Nominations article 13 - Audition de Mme Florence PEYBERNES, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes

Projet de décret d'avance - Communication et adoption de l'avis de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des finances)

Projet de décret d'avance _ Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Contributions de la France au financement des organisations internationales - Communication

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (commission des finances)

Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 42 terdecies) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Justice » (et articles 44 et 44 bis) - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonctions publiques » et « Crédits non répartis » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Plan de relance » et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 26 octobre 2021 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des finances)

Proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Situation et action des missions locales dans le contexte de la crise sanitaire - Communication