Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 17 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Régime social des indépendants - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Aide à domicile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Régime social des indépendants - Audition de M. Stéphane Seillier, directeur général

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires sociales)

Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde de représentants des syndicats d'employeurs

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

Réunion du lundi 24 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen des amendements

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde des représentants des employeurs (Medef, UPA)

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 18 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité

Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission