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Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 26 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - État des lieux et perspectives des mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales - Communication

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 18 janvier 2017 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Réunion du mercredi 14 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Luc Derepas, candidat la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Réunion du lundi 12 décembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)