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Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Alain Gubian, directeur financier, directeur des statistiques, des études et de la prévision de l'Acoss (Agence centrale des organismes de sécurité sociale)

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Patrice Ract Madoux, président de la Cades (Caisse d'amortissement de la dette sociale)

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 17 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires sociales)

Remise du rapport de l'IGAS sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Audition de M. François Chérèque et de Mme Christine Abrossimov

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation
des retraites (COR) sur l'actualisation des projections financières
du système de retraite

Audition de Mme Monika Queisser, chef de la division des politiques sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en Europe

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015- Audition de M. Jean-Louis Rey, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes