Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des amendements au texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
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- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
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- Intervention 24
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- Intervention 30
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- Intervention 32
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- Intervention 39
- Intervention 40
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- Intervention 43
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- Intervention 45
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- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau, vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président de France Bénévolat
Réunion du mercredi 7 février 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
Réunion du mercredi 31 janvier 2024
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des lois
Proposition de loi constitutionnelle visant à faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 novembre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)