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Interventions en commission de Daniel CHASSEING


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

Réunion du lundi 4 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 23 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Communication de M. Jean-Marie Bockel sur les conclusions de la table ronde du 19 décembre 2019 « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités ? »

Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Réunion du jeudi 16 avril 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

Réunion du vendredi 10 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Réunion du jeudi 24 octobre 2019 (CS sur la bioéthique)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information