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Interventions en commission de Jean-Pierre CHAUVEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission au Brésil du 12 au 21 septembre 2009 - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Audition de M. Lionel Collet, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de France Télévisions - Communication

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France