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Interventions en commission de Hélène CONWAY-MOURET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (GT préfigurant CS Egalité et citoyenneté)

Audition de M. Yannick Blanc, président de l'Agence du service civique

Réunion du mercredi 22 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France

Ratification de la convention de Minamata sur le mercure - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission

Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Référendum britannique d'appartenance à l'Union européenne - Audition de Sir Julian King, ambassadeur du Royaume-Uni en France

Réunion du jeudi 19 mai 2016 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi Travail

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Rémy Rioux, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence française de développement en application de l'article 13 de la Constitution

Ratification de l'accord de Paris - COP 21 - Audition de Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord France-Monaco - Sécurité sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. David Bertolotti, ambassadeur de France en Jordanie

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Emmanuel Bonne, ambassadeur de France au Liban

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Hervé Ladsous, secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'ONU

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes victimes de la traite des êtres humains - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d'un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)

Réunion du jeudi 11 février 2016 (délégation aux droits des femmes)

Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples - Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de Mmes Corinne Bouchoux, Laurence Cohen, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Christiane Kammermann et Françoise Laborde

Réunion du mardi 9 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission

Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Rapprochement entre l'Agence française de développement et le groupe Caisse des dépôts et consignations - Audition de M. Rémy Rioux, Secrétaire général adjoint du ministère des Affaires étrangères en charge des affaires économiques

Ratification du protocole relatif à la convention n° 29 de l'Organisation internationale du travail sur le travail forcé, 1930 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (délégation aux droits des femmes)

Table ronde sur les aspects juridiques de la traite des êtres humains

L'égalité entre femmes et hommes contre les intégrismes religieux

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Emploi des forces armées sur le territoire national - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le rapport au Premier ministre

Réunion du mardi 15 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres et la Colombie et le Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission

Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République socialiste du Viêt Nam et entre l'Union européenne et ses États membres et la République des Philippines - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes victimes de la traite des êtres humains

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées

Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programme 151 - Français à l'étranger et affaires consulaires - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 152 - Gendarmerie nationale - Mission « Sécurités » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Patrizianna Sparacino-Thiellay, ambassadrice pour les droits de l'Homme

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de développement (AFD)

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

Loi de finances pour 2016 - Programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence » - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Michèle Ramis, ambassadrice chargée de la lutte contre la criminalité organisée, sur les femmes victimes de la traite des êtres humains

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Crédits de l'aide publique au développement - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine (CEMM)

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au développement » (et article 48) et compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Loi de finances pour 2016 - Crédits du SGDSN - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les relations avec la Russie : comment sortir de l'impasse ?» - Examen du rapport d'information

Groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?» - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (délégation aux droits des femmes)

Programme de travail de la délégation