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Interventions en commission de Jean-Pierre CORBISEZ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 19 septembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la sécurité des ponts - Demande d'octroi à la commission, pour une durée de six mois, des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête

Réunion du lundi 11 juin 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Réunion du mardi 22 mai 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer)

Réunion du mercredi 11 avril 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (mission commune d'information sur Alstom)

Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom

Réunion du mercredi 13 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Table ronde sur le canal Seine-Nord Europe

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 53, 54 à 54 quater) - Comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture » et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 15 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis