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Interventions en commission de Thierry COZIC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 15 mars 2023 (commission des finances)

Scolarisation des élèves allophones - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de MM. Nacer Meddah, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, Daniel Auverlot, recteur de l'académie de Créteil, et Mme Rachel-Marie Pradeilles-Duval, cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire

Réunion du mercredi 8 mars 2023 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Service national universel (SNU) - Communication

Réunion du mercredi 1 mars 2023 (commission des finances)

Définition, caractéristiques et fonctionnement des cryptoactifs - Audition de M. Ludovic Desmedt, professeur de sciences économiques à l'université de Bourgogne

Réunion du mercredi 15 février 2023 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Financement du risque de retrait gonflement des argiles et de ses conséquences sur le bâti - Communication

Réunion du mardi 14 février 2023 (commission des finances)

Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR)

Réunion du mercredi 8 février 2023 (commission des finances)

Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance

Réunion du mercredi 8 février 2023 (MI Gestion de l'eau)

Réunion constitutive

Réunion du jeudi 2 février 2023 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Réunion du mardi 10 janvier 2023 (commission des finances)

Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, et vote sur cette proposition de nomination

Réunion du jeudi 8 décembre 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François Sauvadet, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Réunion du mardi 15 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2022 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 10 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » (et article 47) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » (et article 43) et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2023 - Missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonctions publiques », « Crédits non répartis » - Compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 12 octobre 2022 (commission des finances)

Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Scénarios de financement des collectivités territoriales - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes