Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Ronan DANTEC


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 14 février 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Réunion du mercredi 24 janvier 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 26 octobre 2017 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Constitution du Bureau de la délégation

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission