Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 avril 2026
MI Diplomatie climatique
Audition de Mme Laurence Tubiana, présidente-directrice générale de la Fondation européenne pour le climat (ECF)
Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Échanges
Quels leviers face aux aléas climatiques ? - La résilience des collectivités territoriales - Audition de M. Sébastien Dupray, directeur des risques du Cerema, Mme Cindy Leoni, sous-directrice de la préparation, de l'anticipation et de la gestion des crises, à la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, M. Sébastien Maire, délégué général de France villes et Territoires durables et M. Sébastien Olharan, maire de Breil-sur-Roya
Réunion du mercredi 1 avril 2026
MI Diplomatie climatique
Audition de M. François Hollande, ancien Président de la République
Entreprises - Audition de Mme Cécile Denormandie, déléguée générale d'Entreprises pour l'environnement (EPE), MM. Jean-Baptiste Léger, directeur du pôle transition écologique du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et Jean-Baptiste Baroni, directeur adjoint à la direction du développement durable du MEDEF
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la Constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mars 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport « Grands projets d'infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » - Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan
Réunion du mardi 24 mars 2026
commission des affaires économiques
Rapport « Grands projets d'infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » - Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-François Monteils, candidat proposé pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société des Grands Projets
Réunion du vendredi 13 février 2026
MI Diplomatie climatique
Audition de M. Sébastien Treyer, directeur général de l'IDDRI et Mme Jurei Yada, directrice de l'engagement stratégique des États membres à l'E3G
Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur de France en République tchèque, ancien ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique (2020-2024), pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques
Réunion du jeudi 12 février 2026
MI Diplomatie climatique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux - Échanges sur le rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Xavier Piechaczyk, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP)
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » - Présentation du rapport d'information et échanges
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux politiques des territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP30 - Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature et Hanne Fugl Eskjær, ambassadrice agréée du Danemark en France et à Monaco
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021-1119 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique (objectif climatique 2040) - Communication
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport public thématique sur la transition écologique s'inscrivant dans le cadre du suivi de la mise en oeuvre de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes