Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Dominique de LEGGE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des finances)

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du jeudi 26 juin 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des finances)

Réforme ferroviaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et nouvelle procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Point d'étape

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances)

Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, Daniel Lenoir, directeur général, et Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF

Réunion du mercredi 12 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Pascal Balmand, secrétaire général de l'enseignement catholique

Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables du Groupement de défense des idées des directeurs (GDID)

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » et compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des finances)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des finances)

Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis

Rémunération des militaires - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République)

Adoption du rapport