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Interventions en commission de Dominique de LEGGE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 4 avril 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Joël Barre, délégué général à la direction générale de l'armement

Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général André Lanata, chef d'état-major de l'Armée de l'air

Projet de loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre

Réunion du mardi 3 avril 2018 (commission des finances)

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Réunion du mardi 20 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Ivan Gombert, secrétaire national du syndicat national pénitentiaire Force ouvrière-Direction

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition du Général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), et du Colonel Laurent Bernard, adjoint à la sous-direction administrative et financière

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de MM. Pierre-Édouard Colliex, médiateur interne de la police nationale, et Philippe Buchin, adjoint au médiateur interne

Réunion du mercredi 7 mars 2018 (commission des finances)

Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale - Communication

Réunion du mardi 20 février 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

Réunion du jeudi 15 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de syndicats de policiers municipaux

Réunion du mercredi 14 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Éric Morvan, directeur général de la police nationale

Réunion du mardi 13 février 2018 (CE état des forces de sécurité intérieure)

Audition de M. Laurent-Franck Liénard, avocat

Réunion du jeudi 18 janvier 2018 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (délégation aux collectivités territoriales)

Groupe de travail sur la simplification des normes sportives - Réglementation applicable aux collectivités territoriales et simplification de normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs - Proposition de résolution de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin

Réunion du jeudi 23 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des missions et de l'article rattaché précédemment examinés et réservés

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 31 octobre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 octobre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires