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Interventions en commission de Albéric de MONTGOLFIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des finances)

Dispositifs d'aide à la rénovation énergétique des logements privés - Gestion de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Audition de MM. Philippe Baccou, président de section à la cinquième chambre de la Cour des comptes, Étienne Crépon, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, Claude Dilain, président de l'ANAH, Pierre Ducret, président-directeur général de CDC Climat, et Michel Pelenc, directeur de la fédération nationale « Habitat et développement »

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Algirdas emeta, commissaire chargé de la fiscalité et de l'union douanière, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des finances)

Audition de M. Algirdas Semeta, commissaire chargé de la fiscalité et de l'union douanière, des statistiques, de l'audit et de la lutte antifraude

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances)

Bilan de la première année d'activité de Bpifrance - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI)

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des finances)

Implications pour la France de la législation américaine « FATCA » et perspectives de développement de l'échange automatique d'informations en matière fiscale - Audition conjointe de Mme Mathilde Dupré, chargée du Plaidoyer Financement du Développement CCFD-Terre Solidaire, M. Édouard Marcus, sous-directeur de la prospective et des relations internationales de la direction de la législation fiscale, et M. Patrick Suet, président du comité fiscal de la Fédération bancaire française (FBF), secrétaire général de la Société générale, et M. Jean-Marc Vasseux, directeur risques, contrôle et conformité d'AXA Banque

Services historiques de la défense - Communication

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des finances)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des finances)

Gestion de la dette française - Audition de M. Ambroise Fayolle, directeur général de l'Agence France Trésor

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des finances)

Reconquérir l'économie réelle - Communication en vue de l'examen des articles 4 à 8 ter du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des finances)

Enjeux liés au développement des monnaies virtuelles de type bitcoin - Table ronde

Réunion du mardi 7 janvier 2014 (commission des finances)

Financement des politiques culturelles - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat - Communication

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen des amendements au texte de la commission

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération

Réunion du vendredi 22 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements sur la première partie

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (et articles 67 et 68) et mission « Provisions » et compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport

Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Audition de M. Pierre Gattaz, président du MEDEF

Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. François Rebsamen, rapporteur spécial, sur la mission « Égalité des territoires, logement et ville » (et articles 64 à 66)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Richard Yung et Roland du Luart, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'Etat » (et communication sur leurs contrôles budgétaires relatifs aux modalités de recrutement et conditions d'exercice des enseignants à l'étranger, et aux projets de regroupement immobilier des représentations diplomatiques)

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »

Rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet - Contrôle budgétaire - Communication de MM. Albéric de Montgolfier et Philippe Dallier, rapporteurs spéciaux

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

Investissements dans la police et la gendarmerie - Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial Contrôle budgétaire

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Charles Guené, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des finances)

Financement public des grandes infrastructures sportives - Communication de M. Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial, et M. Dominique Bailly, rapporteur au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des finances)

Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) -Contrôle budgétaire - Communication de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

Préfectures et réorganisation territoriale de l'État - Contrôle budgétaire - Communication de Mme Michèle André, rapporteure spéciale

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements