Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux politiques des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mardi 4 novembre 2025
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Cohésion des territoires » - Programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » (et articles 66 et 67) et Programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 28 octobre 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Dominique Reynié, directeur général de la Fondation pour l'innovation politique (Fondapol), Dylan Buffinton, prospectiviste et conseiller à la Fondation Jean-Jaurès, et Raphaël Doan, essayiste, sur « Quelles valeurs démocratiques à l'horizon 2050 ? »
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information