• Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « ANCT : quel bilan après plus de trois ans ? » - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires

  • Réunion du mardi 2 mai 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Aménagement numérique du territoire » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales