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Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 16 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Gérard Rameix, président, et de M. Benoît de Juvigny, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP)

Audition de M. Victor Haïm, président, et de M. Eric Girard-Reydet, secrétaire général, de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Tanneguy Larzul, président de la Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de Mme Marie-Eve Aubin, présidente de la commission des sondages

Audition de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet

Audition de Mme Monique Liebert-Champagne, présidente de la Commission des Infractions fiscales

Réunion du mardi 7 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Audition de M. Thierry Le Roy, Président du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse

Audition de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Marc Dandelot, président de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada)

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bertrand Schneiter, président de la Commission des participations et des transferts

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes

Réunion du mardi 16 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Michel Valdiguié, président de la Commission nationale d'aménagement commercial et vice-président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique

Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie

Audition de MM. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire

Réunion du jeudi 11 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Didier Houssin, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Réunion du mardi 9 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Jean Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

Audition de M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Constitution

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des finances)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des finances)

Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des finances)

Réforme de l'asile - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des finances)

Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des finances)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du samedi 6 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen de l'article 17

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » (et articles 52 à 54) - Examen du rapport

Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen des amendements

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des finances)

Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, préalable au G20 de Brisbane sur la croissance et la régulation financière

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des finances)

Mise en oeuvre de la doctrine de l'État actionnaire - Audition de M. Régis Turrini, commissaire aux participations de l'État, directeur de l'Agence des participations de l'État

Réunion du jeudi 30 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission du développement durable)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des finances)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des finances)

Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget