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Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Jean-Paul Faugère, conseiller d'État, directeur de cabinet du Premier ministre du 25 mai 2007 au 10 mai 2012

Réunion du mardi 11 mars 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de MM. Dominique Buczinski, directeur Business and Technology de la société Capgemini Technology Services SAS, Bruno Richer, directeur de projet, et Mme Violaine Lepertel, directeur de projet adjoint

Réunion du mardi 18 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de Mme Aline Mesples, présidente, et M. Gilles Mathelié-Guinlet, secrétaire général, Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)

Audition de Mme Anny Corail, chef de la mission taxe poids lourds, et M. Jean-François Heurion, adjoint, Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Réunion du mardi 11 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition conjointe de MM. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes, François-Roger Cazala, conseiller-maître, président de la section « transports » à la 7ème chambre de la Cour des comptes, Vincent Léna, conseiller maître à la 4ème chambre de la Cour des comptes, Nicolas Brunner, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, et Jacques Schwartz, président de section à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine

Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mercredi 5 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Antoine Caput, représentant de Thales Communications - Sécurité SAS au comité exécutif d'Écomouv' SAS

Audition de M. Roland Peylet, conseiller d'État, président de la commission consultative créée par le décret du 30 mars 2009

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des finances)

Gestion de la dette française - Audition de M. Ambroise Fayolle, directeur général de l'Agence France Trésor

Réunion du mardi 4 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition conjointe de MM. Antoine Maucorps, chef de la mission de la tarification et Olivier Quoy, adjoint, direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Audition de M. Laurent Trévisani, directeur général de SNCF Participations et directeur Stratégie du groupe SNCF

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Antoine Seillan, chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances

Audition de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI) au ministère de l'économie et des finances, M. Dariusz Kaczynski, sous-directeur des droits indirects, Mme Anny Corail, chef de la mission taxe poids lourds, et MM. Jérôme Fournel, ancien directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI), et Henri Havard, ancien sous-directeur des droits indirects

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Bilan et perspectives d'évolution de la REOM et de la TEOM (redevance et taxe d'enlèvement des ordures ménagères) - Contrôle budgétaire - communication de MM. Jean Germain et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

Audition de MM. Vincent Mazauric, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Jean-François Monteils, ancien secrétaire général, Didier Lallement, ancien secrétaire général, Julien Boucher, directeur des affaires juridiques auprès du secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Frédéric Lénica, ancien directeur des affaires juridiques, Mme Isabelle de Silva, ancienne directrice des affaires juridiques, et M. Thierry-Xavier Girardot, ancien directeur des affaires juridiques

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition conjointe de MM. François Lichère, professeur de droit et Frédéric Marty, économiste

Audition de M. Romaric Lazerges, avocat au Barreau de Paris (Cabinet Allen & Overy)

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition des représentants d'Écomouv'

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des finances)

Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Travail et emploi » - Examen des rapports

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et comptes d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et « Participations financières de l'État » - Examen du rapport

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Thierry Foucaud et Claude Haut, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Enseignement scolaire »

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Philippe Chalmin, économiste et historien, sur les perspectives des marchés des matières premières

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des finances)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis