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Interventions en commission de Élisabeth DOINEAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Loi organique relative aux lois de financement de la Sécurité sociale - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)

Réunion du mardi 7 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

Réunion du mardi 3 mars 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à modifier le congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2020 (commission des affaires sociales)

Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 21 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition commune d'associations

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réunion du jeudi 12 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Huguette Mauss, présidente, et de M. Jean-Pierre Bourély, secrétaire général, du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)

Réunion du jeudi 28 novembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition commune sur les conséquences de l'extension de l'assistance médicale à la procréation sur le droit de la famille

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 21 novembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches, et de M. Marc Peschanski, directeur de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem)

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Réunion du jeudi 7 novembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de représentants de courants de pensée

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 novembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Geneviève Chêne, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence nationale de santé publique

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur, de la Caisse nationale d'assurances familiales (Cnaf)

Questions diverses

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Examen du rapport d'information