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Interventions en commission de M. Daniel DUBOIS


Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil économique, social et environnemental

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la commission - Échange de vues

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission

Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Constitution du bureau

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mardi 21 juin 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission

Volatilité des prix agricoles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand-Paris

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission

Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission

Réunion du mardi 10 mai 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de Mmes Sylvie Marcé, présidente du Groupe des éditeurs scolaires, vice-présidente du Syndicat national de l'Edition, Isabelle Magnard, présidente de l'Association Savoir Livre, et Pascale Gelebart, directrice, chargée de mission pour les éditeurs scolaires au Syndicat national de l'Edition

Réunion du mardi 26 avril 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de M. Jean-Philippe d'Issernio, conseiller technique au cabinet du ministre, M. Vincent Moreau, sous-directeur, et Mme Maud Phélizot, chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget, ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

Audition de M. Michel Quéré, directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de M. Leroy, recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)

Audition de M. Pierre-Laurent Simoni, adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mardi 11 janvier 2011 (Mission commune d'information sur le système scolaire)

Audition de membres de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déploiement du très haut débit - Communication

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen de l'article 99

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des lois)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Fret ferroviaire - Examen du rapport
d'information

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des finances)

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité

Réunion du mardi 22 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Réunion du mardi 8 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 18 mai 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

Réunion du mardi 2 février 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence de Copenhague - Communication

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée

Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des affaires européennes)

Environnement

Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission des finances)

Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Table ronde avec des représentants des organisations professionnelles

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Crise laitière - Communication

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission « développement durable » du Medef, et de Mme Sophie Liger Tessier, directeur en charge du développement durable au Medef

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement

Présidence de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, candidat proposé à la nomination à cette fonction

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Bompard, délégué à l'énergie, à l'environnement et au développement durable à la Confédération française démocratique du travail (CFDT)