Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Daniel DUBOIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission des affaires économiques)

Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Contenu des différentes actions du programme d'investissements d'avenir et leur avancement - Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement