Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Daniel DUBOIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 29 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater et 52 quinquies rattachés) - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 5 octobre 2017 (commission des affaires économiques)

Constitution du bureau