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Interventions en commission de Alain DUFAUT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (Mission commune d'information Inondations dans le Var)

Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région Rhône-Alpes

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission