Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Sylvie Landriève, directrice du Forum « Vies Mobiles », sur les systèmes de mobilité alternatifs à la voiture
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les obligations réelles environnementales (ORE) - Audition de MM. Philippe de Séverac, maire de Jaure, Philippe Rogier, sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, Gilles Martin, professeur émérite des universités en droit privé et Mme Vanessa Kurukgy, chargée de mission ORE à la fédération des conservatoires d'espaces naturels
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 avril 2025
CE Commande publique
Mise en oeuvre des obligations issues de la loi Égalim pour la restauration collective publique - Audition de M. Loïc Agnès, chef du service du pilotage de la performance sanitaire et de l'international, Mme Sophie Palin, sous-directrice de l'accompagnement des transitions alimentaires et agroécologiques, et M. Erwan de Gavelle, chef du bureau de la politique de l'alimentation, de la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition à l'occasion du 20e anniversaire de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 5 mars 2025
CE Commande publique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les défis de la forêt française à l'heure du changement climatique - Audition de l'Office national des forêts (ONF), de la Fédération des forestiers privés de France (Fransylva), de l'Unité mixte de recherches de physique et physiologie intégratives de l'arbre en environnement fluctuant (PIAF) et de l'Agence de la transition écologique (Ademe)
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports