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Interventions en commission de Louis DUVERNOIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2010 - Nomination des
rapporteurs pour avis

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des finances)

Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 - Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat

Situation de Radio France Internationale - Communication

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes