Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Louis DUVERNOIS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2008-2009
Réunion du mardi 15 septembre 2009 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2010 - Nomination des
rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet -
Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des finances)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 -
Audition de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la
communication
Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires
culturelles)
Situation de Radio France Internationale - Audition de
l'intersyndicale de Radio France Internationale
Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires
culturelles)
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport
d'information
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de
Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice
générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires culturelles)
Organisme extraparlementaire - Désignation d'un candidat
Situation de Radio France Internationale - Communication
Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires culturelles)
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M.
Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et
des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M.
Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et
des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes