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Interventions en commission de Vincent EBLÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des finances)

Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation de l'étude du cabinet Michel Klopfer sur la répartition de la baisse des dotations de l'État dans le cadre de la prochaine réforme de la dotation globale de fonctionnement

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)

Dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des lois)

Dématérialisation du Journal officiel de la République française - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission