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Interventions en commission de Vincent ÉBLÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 12 juillet 2017 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Agence France-Muséums - Communication

Contrôle budgétaire - Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE) - Communication

Réunion du mardi 14 février 2017 (commission des finances)

Proposition de loi relative aux modalités de calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération issues de la transformation de syndicats d'agglomération nouvelle (ex SAN) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2017 (commission des finances)

Archives nationales - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport

Réunion du mardi 13 décembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances rectificative pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 52) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des finances)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » (et article 58) - Examen du rapport spécial