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Interventions en commission de Jean-Paul EMORINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Recherche et propriété intellectuelle - Brevetabilité des variétés végétales : communication de M. Daniel Raoul

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet

Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec les pays de la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour

Questions diverses