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Interventions en commission de Jean-Paul EMORINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 13 mai 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Renseignement - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

Nomination de rapporteur

Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller

Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Économie, finances et fiscalité - Enjeux du Big Data : communication de Mme Colette Mélot et M. André Gattolin

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, commandant du COS (commandement des opérations spéciales)

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des finances)

Plan d'investissement pour l'Europe - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social, sur la recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des finances)

Principe et modalités de mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe - Audition de MM. Philippe de Fontaine Vive, vice-président honoraire de la Banque européenne d'investissement, Benjamin Angel, chef d'unité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, et Antoine Quero-Mussot, expert confirmé en instruments financiers innovants auprès de la direction générale du budget de la Commission européenne

Recommandation de la Commission européenne au Conseil sur le déficit public de la France - Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président de la Commission européenne en charge de l'euro et du dialogue social

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Susanne Wasum-Rainer, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen

Réunion du mardi 17 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Frans Timmermans, vice-président de la Commission européenne, chargé des relations institutionnelles, de l'État de droit et de la Charte des droits fondamentaux

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires européennes)

Désignation des membres du groupe de travail sur la transparence et la concurrence dans le transport aérien

Economie, finances et fiscalité - Directives « services » et « qualifications professionnelles » et professions réglementées : communication de MM. Michel Mercier et Alain Richard

Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Justice et affaires intérieures - Déchéance de nationalité et conventions européennes : communication de M. Michel Mercier

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Etat d'avancement du projet « KANT » de rapprochement entre Nexter et Krauss-Maffei Wegmann - Communication

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis