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Interventions en commission de Jean-Paul EMORINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Questions diverses

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de l'Accord de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de l'accord de Paris - COP 21 - Audition de Mme Hakima El Haité, ministre marocaine de l'environnement, et Mme Laurence Tubiana, ambassadrice pour les négociations climatiques

Réunion du mardi 17 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

Questions diverses

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de M. Jean-Luc Demarty, directeur général du commerce (DG TRADE) à la Commission européenne

Réunion du jeudi 31 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Arrangement pour le Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Perspective de création d'un « fonds européen de défense » - Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mardi 8 mars 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Politique commerciale - Négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP) - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du jeudi 11 février 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Politique commerciale - Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des lois)

Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Programmes 110 - Aide économique et financière au développement et 209 - Solidarité à l'égard des pays en développement - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Recherche et propriété intellectuelle - Brevetabilité des variétés végétales : communication de M. Daniel Raoul

Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Climat et énergie : conclusions de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte en vue de la COP21

Politique commerciale - Négociations du traité transatlantique (TTIP) : communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mardi 6 octobre 2015 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet

Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec les pays de la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour

Questions diverses