• Réunion du mardi 15 septembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Enseignement agricole - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement agricole public

    Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche