Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Sylvie Landriève, directrice du Forum « Vies Mobiles », sur les systèmes de mobilité alternatifs à la voiture
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec) - Examen du rapport d'information
Nuisances sonores causées par les transports - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Audition de M. Patrick Jeantet, président de la Fédération des industries ferroviaires (FIF), Mme Rachel Picard, présidente de Proxima, et M. Laurent Fourtune, président de Kevin Speed, membres de l'Association française du rail (Afra), M. Alexander Ernert, directeur des affaires publiques Europe de Trainline France, et Mme Solène Garcin-Berson, déléguée générale de l'Afra
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins - Examen des motions et amendements de séance
Réunion du mardi 10 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports (ART)
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Extinction des réseaux 2G et 3G - Audition de MM. Brice Alzon, président de la Fédération du service aux particuliers (FESP), Patrick Chaize, sénateur et président du conseil d'administration de l'Association nationale des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (Avicca), Romain Bonenfant, directeur général de la Fédération française des télécoms, Franck Tarrier, directeur Mobile et Innovation de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep), Mme Lénaïg Catz, directrice de projet de l'économie numérique à la Direction générale des Entreprises (DGE), et Brice Brandenburg, responsable des affaires publiques et de la communication institutionnelle de l'alliance des Industries du génie numérique énergétique et sécuritaire (IGNES)
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Travaux de la conférence nationale de financement des transports - Ambition France transports - Communication
Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur les nuisances sonores liées aux transports - Communication relative aux résultats du sondage effectué
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des affaires européennes
ARN extracellulaires - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de l'État et à l'indemnisation des victimes du chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 27 mars 2025
commission des affaires européennes
Conseil européen du jeudi 20 mars 2025 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires européennes
Programme de travail de la Commission européenne pour 2025 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96-53-CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international - Communication
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission des affaires européennes
Proposition de résolution européenne sur l'intégration régionale des régions ultrapériphériques (RUP) de l'Union européenne - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 février 2025
commission des affaires européennes
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (DDADUE) - Communication
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires européennes
Directive sur les dimensions et poids maximaux des véhicules autorisés en trafic national et international - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Philippe Pascal, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général du groupe Aéroports de Paris (ADP)
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Audition de MM. Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs, Marco Caposciutti, président de Trenitalia France, Mmes Alix Lecadre, directrice ferroviaire France de Transdev, et Paloma Baena, directrice générale de la stratégie globale de Renfe Operadora
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
commission des affaires européennes
Actualité de l'Union européenne et influence française après le renouvellement des institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition sur l'accessibilité des transports publics en présence de Mme Marlène Dolveck, MM. Pierre Deniziot, Nicolas Mérille, et Pierre-Marie Micheli
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques - Communication
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Monzani, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa)
Recyclage des métaux stratégiques - Audition de MM. Guillaume Pitron, Manuel Burnand et Olivier François
Réunion du mardi 17 décembre 2024
commission des affaires européennes
Avenir de la politique agricole commune - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des affaires européennes
Pollution due aux rejets de granulés de plastique - Examen de la proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires européennes
« Législation européenne : peut mieux faire » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Constats et recommandations du rapport d'information de M. Jean Bacci : « L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif » - Audition de M. Olivier Thibault, directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux paysages, à l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Les inégalités territoriales d'accès aux soins - Examen du rapport d'information
Mission d'information sur l'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec) - Création de la mission et désignation des rapporteurs
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 - Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP29 - Audition de Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l'Agence française de développement (AFD), Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l'efficacité énergétique et de l'air et M. Philippe Depredurant, sous-directeur de l'action internationale au ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, ainsi que M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF