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Interventions en commission de Jacques FERNIQUE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  

Session 2021-2022

Réunion du mardi 21 juin 2022 (MI Fonds marins)

Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

Réunion du mardi 10 mai 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement de la commission le 27 avril pour suivre l'état d'avancement du chantier du tunnel Lyon-Turin _ Communication

Réunion du mercredi 4 mai 2022 (MI Fonds marins)

Audition Séquence bassin de l'océan Indien

Réunion du jeudi 28 avril 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Julian Barbière, chef de la section de la politique marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique intergouvernementale de l'UNESCO

Réunion du mardi 5 avril 2022 (MI Fonds marins)

Audition de Maître Virginie Tassin Campanella, avocat à la Cour, experte auprès de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et Mme Anne Caillaud, chargée de programme outre-mer à l'UICN

Réunion du mardi 22 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Mehdi Mahammedi-Bouzina, conseiller parlementaire, M. Vincent Hulin, conseiller eau et biodiversité, Mme Sophie-Dorothée Duron, adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité et M. Jean François Gaillaud, chef du bureau de la politique des ressources minérales non énergétiques au ministère de la transition écologique

Réunion du vendredi 18 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des 24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 16 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Jean-Marc Sornin, président d'Abyssa

Audition de MM. Patrick Poupon, directeur, Frédéric Renaudeau, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle mer Bretagne Atlantique, et Guy Herrouin, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle mer Méditerranée

Réunion du mardi 15 mars 2022 (MI Fonds marins)

Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires européennes)

Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » _ Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Examen des propositions de rédaction

Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires économiques)

Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Échanges de vues sur les travaux préparatoires de la commission des affaires européennes relatifs à la proposition de résolution européenne

Réunion du mardi 22 février 2022 (MI Fonds marins)

Audition de MM. François Chartier, chargé de campagne Océan et pétrole de Greenpeace France et Ludovic Frère Escoffier, responsable du programme Vie des océans de WWF

Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« L'ouverture du secteur ferroviaire, quel bilan ? » - Audition avec des nouveaux entrants

Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication

Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité

Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Communication

Réunion du mardi 18 janvier 2022 (MI Fonds marins)

Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Réunion du jeudi 6 janvier 2022 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF

Réunion du jeudi 9 décembre 2021 (commission des affaires européennes)

Éducation - Liberté académique en Europe - Communication, proposition de résolution européenne et avis politique

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires européennes)

Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Inclusion du nucléaire dans le règlement délégué complétant le règlement (UE) 2020-852 du Parlement européen et du Conseil sur l'établissement d'un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019-2088 : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Claude Kern, Daniel Gremillet et Pierre Laurent

Réunion du lundi 22 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du jeudi 4 novembre 2021 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554 modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application, la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres, de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès et de la révision - Proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Examen du rapport et des textes de la commission