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Interventions en commission de Jacques FERNIQUE
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022  Session
2020-2021  
Session 2021-2022
Réunion du mardi 21
juin 2022 (MI Fonds marins)
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 24 mai 2022 (commission de l'aménagement du territoire
et du développement durable)
Mission d'information sur les perspectives de la politique
d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique
urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les
propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 10 mai 2022 (commission de l'aménagement du territoire
et du développement durable)
Déplacement de la commission le 27 avril pour suivre l'état
d'avancement du chantier du tunnel Lyon-Turin _ Communication
Réunion du mercredi 4 mai 2022 (MI Fonds marins)
Audition Séquence bassin de l'océan Indien
Réunion du jeudi 28 avril 2022 (MI Fonds marins)
Audition de M. Julian Barbière, chef de la section de la politique
marine et de la coordination régionale à la Commission océanographique
intergouvernementale de l'UNESCO
Réunion du mardi 5 avril 2022 (MI Fonds marins)
Audition de Maître Virginie Tassin Campanella, avocat à la Cour,
experte auprès de l'Union internationale pour la conservation de la nature
(UICN), et Mme Anne Caillaud, chargée de programme outre-mer à l'UICN
Réunion du mardi 22 mars 2022 (MI Fonds marins)
Audition de M. Mehdi Mahammedi-Bouzina, conseiller parlementaire,
M. Vincent Hulin, conseiller eau et biodiversité, Mme Sophie-Dorothée Duron,
adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité et M. Jean François
Gaillaud, chef du bureau de la politique des ressources minérales non
énergétiques au ministère de la transition écologique
Réunion du vendredi 18 mars 2022 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes _ Débat préalable au Conseil européen des
24 et 25 mars 2022 _ Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du
ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires
européennes
Réunion du mercredi 16 mars 2022 (MI Fonds marins)
Audition de M. Jean-Marc Sornin, président d'Abyssa
Audition de MM. Patrick Poupon, directeur, Frédéric Renaudeau, conseiller
défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle mer Bretagne
Atlantique, et Guy Herrouin, chargé de mission stratégie et fonds marins au
Pôle mer Méditerranée
Réunion du mardi 15 mars 2022 (MI Fonds marins)
Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles
et les enjeux maritimes
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires
européennes)
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à
l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution
européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » _ Examen d'un projet de proposition
de résolution européenne
Examen des propositions de rédaction
Réunion du jeudi 24 février 2022 (commission des affaires
économiques)
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de
proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 23 février 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Paquet « ajustement à l'objectif 55 » - Échanges de vues sur les travaux
préparatoires de la commission des affaires européennes relatifs à la
proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 22 février 2022 (MI Fonds marins)
Audition de MM. François Chartier, chargé de campagne Océan et
pétrole de Greenpeace France et Ludovic Frère Escoffier, responsable du
programme Vie des océans de WWF
Réunion du mercredi 16 février 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de
la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF
Réseau
Réunion du mercredi 9 février 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
« L'ouverture du secteur ferroviaire, quel bilan ? » - Audition
avec des nouveaux entrants
Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux
photovoltaïques sur des sites dégradés - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de
l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de
la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires
européennes)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre
de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de
l'attractivité
Environnement et développement durable - Énergie, climat, transports -
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre
de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de
l'attractivité
Énergie, climat, transports - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » -
Communication
Réunion du mardi 25 janvier 2022 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre
de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de
l'attractivité
Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (commission des affaires
européennes)
Énergie, climat, transports - Paquet « ajustement à l'objectif 55
» - Communication
Réunion du mardi 18 janvier 2022 (MI Fonds marins)
Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la mer
Réunion du jeudi 6 janvier 2022 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre
2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de
l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition
écologique
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général
de la SNCF
Réunion du jeudi 9 décembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Éducation - Liberté académique en Europe - Communication,
proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Marché intérieur, économie, finances et fiscalité - Inclusion du
nucléaire dans le règlement délégué complétant le règlement (UE) 2020-852 du
Parlement européen et du Conseil sur l'établissement d'un cadre visant à
favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019-2088
: rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
de MM. Claude Kern, Daniel Gremillet et Pierre Laurent
Réunion du lundi 22 novembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2022 - Missions « Écologie,
développement et mobilité durables » et « Plan de relance » - Crédits relatifs
aux transports routiers - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Jean-Baptiste
Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique,
chargé des transports
Réunion du jeudi 4 novembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Conformité au principe de subsidiarité de
la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2021) 554
modifiant le règlement (UE) 2018-841 en ce qui concerne le champ d'application,
la simplification des règles de conformité, la fixation des objectifs des États
membres pour 2030 et l'engagement dans la réalisation collective de la
neutralité climatique d'ici à 2035 dans le secteur de l'utilisation des terres,
de la foresterie et de l'agriculture, et le règlement (UE) 2018-1999 en ce qui
concerne l'amélioration de la surveillance, des rapports, du suivi des progrès
et de la révision - Proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de
l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de
la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport et établissement du
texte de la commission
Réunion du jeudi 28 octobre 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché
intérieur
Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable)
Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale
du numérique en France et proposition de loi visant à renforcer la régulation
environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications
électroniques, des postes et de la distribution de la presse - Examen du
rapport et des textes de la commission