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Interventions en commission de Thierry FOUCAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des lois)

Dématérialisation du Journal officiel de la République française - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission