Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Claude FRÉCON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission