Interventions en commission de Amel GACQUERRE - Session 2023-2024

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du lundi 8 avril 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition d'associations d'élus locaux

    Audition de M. Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice

  • Réunion du mercredi 3 avril 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition de M. Benoît Ameye, sous-directeur des politiques de l'habitat, Mme Chantal Mattiussi, directrice du Pôle national de lutte contre l'habitat indigne, MM. Stéphane Flahaut, adjoint au sous-directeur de la politique de l'habitat et Denis Solina, chef du bureau de la mobilisation et de l'amélioration du parc privé, de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)

    Audition de Mme Dominique Consille, directrice des programmes Action coeur de ville et Petites villes de demain

  • Réunion du mercredi 27 mars 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Marianne Laigneau, présidente du directoire d'Enedis

    Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement - Examen de l'amendement au texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 19 mars 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition de MM. Gilles Frémont, président de l'association nationale des gestionnaires de copropriétés (ANCG), Loïc Cantin, président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM), Alain Duffoux, président du Syndicat national des professionnels immobiliers (SNPI), Pierre Hautus, délégué général de Plurience, Mme Danielle Dubrac, présidente de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS) et M. Olivier Safar, président de l'Association Quali-SR

    Audition de MM. Hugues Périnet-Marquet, professeur émérite en droit privé à l'université Panthéon-Assas, et Jean-Marc Roux, maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille (en téléconférence)

  • Réunion du mardi 12 mars 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition de M. David Rodrigues, juriste à l'association nationale de défense des consommateurs Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), Mme Jocelyne Herbinski, secrétaire confédérale de la Confédération nationale du logement (CNL) et M. Stéphane Pavlovic, directeur de la Confédération générale du logement (CGL)

    Audition de M. Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre, Mme Juliette Laganier, directrice générale de la Fédération Soliha, et Mme Estelle Baron, directrice du pôle Conduite de projets de territoires pour Soliha Grand Paris

  • Réunion du lundi 11 mars 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Audition de M. Olivier Klein, ancien ministre délégué chargé de la ville et du logement

    Audition de Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)

  • Réunion du mardi 27 février 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement - Examen des amendements au texte de la commission

    Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    CE Paupérisation des copropriétés

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 8 février 2024

    commission des affaires européennes

    Energie, climat, transport - Retrait de l'Union européenne du traité sur la Charte de l'énergie - Communication de Mme Amel Gacquerre, MM. Daniel Gremillet et Michaël Weber

    Politique commerciale - Prochaine conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce - Communication de MM. Alain Cadec et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d'agriculture France

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Alexandre Saubot, président de France Industrie

    Audition de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Priorités de la présidence belge du Conseil de l'Union européenne - Audition de S.E. M. Jo Indekeu, ambassadeur de Belgique en France et à Monaco

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2024

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

  • Réunion du jeudi 21 décembre 2023

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 - Audition de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission des affaires économiques

    Mission relative aux outils d'habitat et d'urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l'habitat indigne - Audition de M. Mathieu Hanotin, maire de Saint-Denis, et Mme Michèle Lutz, maire de Mulhouse sur le rapport remis au ministre du logement

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition sur le logement

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

  • Réunion du mardi 7 novembre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab), et Mme Laure Verdeau, directrice de l'Agence bio

  • Réunion du jeudi 12 octobre 2023

    commission des affaires européennes

    Fonctionnement de l'Union européenne - Audition de M. Serge Guillon, ancien Secrétaire général des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain

  • Réunion du mardi 10 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l'attribution des logements sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission