• Réunion du mercredi 7 juin 2023

    MI Commune et maire

    Échange de vues sur les orientations du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jacques Toubon, ancien ministre de la culture et de la francophonie, et Paul de Sinety, délégué général à la langue française et aux langues de France, sur la situation de la francophonie à la veille de l'ouverture de la Cité internationale de la langue française et du trentième anniversaire de l'adoption de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

  • Réunion du mercredi 10 mai 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 avril 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Gouvernance des fédérations sportives et la mise en oeuvre de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France - Audition de MM. Philippe Diallo, président par intérim de la Fédération française de football (FFF) et Alexandre Martinez, président par intérim de la Fédération française de rugby (FFR)

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jérôme Seydoux, coprésident du groupe Pathé, et Ardavan Safaee, président de Pathé Films

  • Réunion du mercredi 1 mars 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. François Brouat, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), et Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes d'Île-de-France

  • Réunion du mardi 24 janvier 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2023

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition du général Jean-Louis Georgelin, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 25 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités