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Interventions en commission de Hervé GILLÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  

Session 2022-2023

Réunion du mercredi 8 mars 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Réunion du mardi 28 février 2023 (MI Gestion de l'eau)

Audition des agences de l'eau

Réunion du mercredi 15 février 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)

Réunion du jeudi 9 février 2023 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Réunion du mercredi 8 février 2023 (MI Gestion de l'eau)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 1 février 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie

Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mercredi 25 janvier 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France

Réunion du mardi 24 janvier 2023 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Réunion du mercredi 18 janvier 2023 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information

Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation

Réunion du mercredi 14 décembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Réunion du mercredi 7 décembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)

Question diverse

Réunion du mercredi 23 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113 « Paysages, eau, biodiversité » et 159 « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité

Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

Réunion du mercredi 5 octobre 2022 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE