• Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB

  • Réunion du mercredi 6 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes

  • Réunion du mercredi 14 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Financement de la transition écologique - Audition de M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz, coauteurs du rapport sur Les Incidences économiques de l'action pour le climat

  • Réunion du mercredi 7 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 février 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information « Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité » - Échange sur les travaux

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux usages des sols - Audition de MM. Lionel Ranjard, directeur de recherche écologie du sol - agroécologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la faculté de droit - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé Girardot-Moitié, vice-présidente Ressources, milieux naturels, biodiversité et action foncière du conseil départemental de Loire-Atlantique

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux transports routiers - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2024 - Première partie - Examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 20 novembre 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Rencontre avec les maires des outre-mer

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Avenir du fret ferroviaire - Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe

    Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au transport aérien - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Échange préparatoire à la COP 28 sur la thématique de la sortie des énergies fossiles, avec Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, et M. Jean Jouzel, paléoclimatologue

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030

    Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » - Échange sur les travaux

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux services express régionaux métropolitains - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris