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Interventions en commission de Jacques GILLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Réunion du jeudi 24 mars 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

Réunion du jeudi 18 février 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt