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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre

Réunion du mardi 14 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts

Réunion du mercredi 4 décembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition des associations de protection de l'environnement

Réunion du jeudi 21 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Filière française des biocarburants - Examen du rapport d'information

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Éric Herbet, président de la communauté de communes Inter-Caux-Vexin, Alain Lucas, vice-président de la communauté Bray-Eawy, et Christian Roussel, président de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Corinne Lepage, avocate spécialiste du droit de l'environnement

Réunion du jeudi 7 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale, M. Martial Mettendorff, directeur général adjoint de Santé publique France, et M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail

Audition de Mme Marie-Christine Prémartin, directrice exécutive de l'expertise et des programmes, et de M. Patrice Philippe, chef du service sites et sols pollués de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires européennes)

Énergie, climat, transports - Action européenne pour le climat : communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et des membres français du Parlement européen : réforme de la politique agricole commune

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission