Réunion du mardi 1 juillet 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, rejetée par l'Assemblée nationale, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 30 juin 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Jacques Landriot, président de la Confédération générale des sociétés coopératives et participatives
Réunion du mardi 10 juin 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Audition de M. Matthieu Louvot, directeur de la stratégie d'Airbus
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, de simplification du droit de l'urbanisme et du logement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, président d'ArcelorMittal France
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2025
CE Eaux en bouteille
Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mardi 8 avril 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe d'Ornano, co-président du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (Meti)
Proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques - Désignation des candidats pour l'éventuelle commission mixte paritaire
Proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire - Désignation des candidats pour l'éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 1 avril 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 25 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Sophie Dubois, directrice générale de Nestlé Waters France d'avril 2018 à janvier 2025, présidente de Nestlé France
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général de la Coopérative U
Proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'agence régionale de santé du Grand Est
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Joël Fourny, président des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
L'écosystème des eaux dans le Gard - Audition de M. Sébastien Ferra, directeur départemental des territoires du Gard, Mme Pascale Fortunat-Deschamps, maire de Vergèze, M. Thierry Agnel, président, et Mme Sophie Ressouche, responsable du pôle « eaux souterraines », de l'établissement public territorial de bassin de Vistre Vistrenque
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
commission des affaires européennes
Actualité de l'Union européenne et influence française après le renouvellement des institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Florent Menegaux, président de Michelin
Réunion du mardi 21 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Caroline Paquet, responsable technique des marchés « Agences régionales de santé » et « Eaux minérales » du groupe Carso - Laboratoire santé environnement hygiène de Lyon, et M. Yann Le Houedec, directeur général des activités pour la France d'Eurofins hydrologie
Réunion du mardi 21 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Charles de Batz de Trenquelléon et Mme Frédérique Simon-Delavelle, auteurs du rapport intitulé Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas)
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École des mines de Paris et auteur d'un rapport sur la réindustrialisation de la France à l'horizon 2035
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement
Programme « Territoires d'industrie » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 17 décembre 2024
commission des affaires européennes
Avenir de la politique agricole commune - Examen du rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du mardi 10 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Sylvain Barone, membre de l'unité mixte de recherches Gestion de l'eau, acteurs, usages de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Audition de MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué et directeur scientifique, et Alain Dupuy, directeur du programme « Eaux souterraines et changement global », du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
commission des affaires européennes
Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
commission des affaires économiques
Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du jeudi 5 décembre 2024
délégation aux entreprises
Avenir du marché intérieur - Audition de M. Enrico Letta
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
CE Eaux en bouteille
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2024
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60) et compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » et « Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Sûreté nucléaire et radioprotection » - Programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de l'Institut national de recherche sur l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen des amendements au texte de la commission